Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter, en fichier joint, un communiqué presse de l’AMF: "Loi Sapin 2_L'AMF obtient satisfaction et salue le vote du Parlement_ 9nov2016"

 

Vous en souhaitant bonne lecture,

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur général

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter, en fichier joint, un communiqué de presse relatif au PLF 217 et aux allégements de fiscalité locale.

 

Vous en souhaitant bonne réception.

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur général

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Veuillez trouver ci-joint le compte rendu de la commission des finances du jeudi 16 juin 2016.

La prochaine réunion de la commission se tiendra le mardi 4 octobre 2016 de 14h30 à 17h30 à l’AMF 41, quai d’Orsay Paris 7ème.

 

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutation dévouées.

Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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www.amf.asso.fr

 

Pièces jointes :
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Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter, en fichier joint,  le compte rendu de la commission des finances du jeudi 7 avril 2016.

 

Attention : Changement d'horaires. La prochaine réunion de la commission se tiendra le jeudi 16 juin 2016 de 15h00 à 17h30 à l’AMF 41, quai d’Orsay Paris 7ème.

Madame, Monsieur le Maire,

Vous trouverez , ci-joint,   un communiqué de presse  dans lequel L’AMF demande une révision en urgence du plan triennal de baisse des dotations  au moment  où les montants  de la DGF viennent d’être mis en ligne  suscitant de  très nombreuses remontées auprès de L’AMF. Vous en souhaitant bonne réception  et en vous remerciant de diffuser très largement ce communiqué auprès de vos adhérents

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Veuillez trouver ci-joint le dossier (à imprimer et à emporter avec vous) contenant les documents de travail de la commission des finances du jeudi 7 avril  2016.

Pour mémoire je vous rappelle l’ordre du jour :

  1. Réforme de la DGF.
  2. Projet de Charte DGFIP- associations d’élus sur les bonne pratiques de la dépense.
  3. Soutien à l’investissement local et quotité minimale de financement d’un projet par le maître d’ouvrage. 
  4. Collecte de la taxe de séjour par les plateformes.
  5. Questions diverses :

-      révision des valeurs locatives,

-      congrès : enquête de l'AMF sur les conséquences de la baisse des dotations, point infos sur les moyens de paiement,

-      audition de l'AMF sur le patrimoine des collectivités par l'Inspection générale des finances: résultats de l'enquête de l'IGF,

-      audition de l'AMF sur les budgets annexes par l'Inspection générale des finances,

-      délais de paiement - rapport annuel des délais de paiement - février 2016.

Comptant sur votre présence nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Bien cordialement,

Nathalie BRODIN

Responsable du Département Finances et Fiscalité locale

Tel. 01 44 18 14 49       

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

 

L’ordre du jour de la commission des finances de l’AMF du Jeudi 7 avril 2016 de 14h30 à 17h00 est le suivant :

  1. Réforme de la DGF.
  2. Projet de Charte DGFIP- associations d’élus sur les bonne pratiques de la dépense.
  3. Soutien à l’investissement local et quotité minimale de financement d’un projet par le maître d’ouvrage. 
  4. Collecte de la taxe de séjour par les plateformes.
  5. Questions diverses :

-      congrès : enquête de l'AMF sur les conséquences de la baisse des dotations, point infos sur les moyens de paiement,

-      audition de l'AMF sur le patrimoine des collectivités par l'Inspection générale des finances: résultats de l'enquête de l'IGF,

-      audition de l'AMF sur les budgets annexes par l'Inspection générale des finances,

-      délais de paiement - rapport annuel des délais de paiement - février 2016.

Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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www.amf.asso.fr

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

L’ordre du jour de la commission des finances de l’AMF du Jeudi 4 février 2016 de 14h30 à 17h00 est le suivant :

-     Principales dispositions de la loi de finances 2016 et de la loi finances rectificative. 

-     Réforme de la DGF.

-     Nouvelles normes comptables concernant les subventions d’équipement.

-     Congrès 2016.

-     Questions diverses :

ž  contentieux juridique relatif à la TASCOM,

ž  décret TVA et affermage (suppression du transfert des droits à déduction),

ž  procédure d’expérimentation de la certification des comptes.

Comptant sur votre présence nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF aura lieu le :   changement de date

Jeudi 4 février 2016 de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Nous vous souhaitons une très belle année 2016 et vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

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Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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Pièces jointes :
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Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF aura lieu le :

Mardi 1er décembre de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour sera le suivant :

-          PLF et PLFR 2016

-          Indice des prix des dépenses communales

-          Résultats de l’enquête sur le coût des ADAP

-          Questions diverses :

ž   rapport sur la révision des valeurs locatives,

ž   neutralisation des amortissements des subventions d’équipements,  

ž   décret modifiant les conditions de reprise de l'excédent d'investissement en fonctionnement

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Comptant sur votre présence nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

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Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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