Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

L’ordre du jour de la commission des finances de l’AMF du Jeudi 4 février 2016 de 14h30 à 17h00 est le suivant :

-     Principales dispositions de la loi de finances 2016 et de la loi finances rectificative. 

-     Réforme de la DGF.

-     Nouvelles normes comptables concernant les subventions d’équipement.

-     Congrès 2016.

-     Questions diverses :

ž  contentieux juridique relatif à la TASCOM,

ž  décret TVA et affermage (suppression du transfert des droits à déduction),

ž  procédure d’expérimentation de la certification des comptes.

Comptant sur votre présence nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF aura lieu le :   changement de date

Jeudi 4 février 2016 de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Nous vous souhaitons une très belle année 2016 et vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

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Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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Pièces jointes :
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Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF aura lieu le :

Mardi 1er décembre de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour sera le suivant :

-          PLF et PLFR 2016

-          Indice des prix des dépenses communales

-          Résultats de l’enquête sur le coût des ADAP

-          Questions diverses :

ž   rapport sur la révision des valeurs locatives,

ž   neutralisation des amortissements des subventions d’équipements,  

ž   décret modifiant les conditions de reprise de l'excédent d'investissement en fonctionnement

Nous vous remercions par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Comptant sur votre présence nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

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Michelle FEUTREN-ROYER

Département Finances et Fiscalité

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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Veuillez trouver ci-joint le compte-rendu de la commission des finances du mardi 7 juillet 2015.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations dévouées.

Prochaine réunion de la commission le mardi 6 octobre 2015 de 14h30 à 17h00 à l’AMF

 

 

Michelle FEUTREN-ROYER

Assistante du service Finances

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Pièces jointes :
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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de la prochaine commission des finances qui se tiendra le mardi 7 juillet 2015 de 14h30à 17h00 dans l’auditorium de l’AMF.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations dévouées.

Michelle FEUTREN-ROYER

Assistante du service Finances

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www.amf.asso.fr

 

Pièces jointes :
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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Veillez trouver ci-joint la convocation pour la prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations distinguées.

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Michelle FEUTREN-ROYER

Assistante du service Finances

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www.amf.asso.fr

 

Pièces jointes :
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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Veillez trouver ci-joint la convocation pour la prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF.

 

Pièces jointes :
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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Vous trouverez, en fichier joint, le compte-rendu de la commission des finances de l’AMF du mardi 16 septembre 2014.

 

Pièces jointes :
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À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

 

J’ai le plaisir de vous informer que la prochaine commission des finances de l’AMF se tiendra le mardi 4 novembre 2014 de 14h30 à 17h00.

Le compte-rendu de la réunion du mardi 16 septembre 2014, vous sera envoyé par mail, sous quelques jours.

Salutations dévouées.

À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

 

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation pour la prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations dévouées.

Pièces jointes :
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