ID VERDE est le leader français de la création, la réhabilitation et l'entretien des espaces paysagers qui travaille dans un esprit d’éco-citoyenneté.

 

Ce vendredi 16 septembre 2016, la socitété souhaitait présenter sur l’Ile-Saint-Germain, à Issy-les-Moulineaux, les pratiques de l’éco-gestion et l’intégration du zéro phyto dans les projets de paysage. Ces alternatives à l’emploi des pesticides ont pu être développées au sein du département des Hauts-de-Seine. Les responsables des parcs du Conseil départemental étaient présents et tous les Elus du réseau développement durable avait été conviés.

 

 Cette conférence de qualité a permis à l’ensemble des convives, élus et collaborateurs, de mieux appréhender les pratiques, au quotidien,  mises en place dans les espaces publics.

 

Ci-joint, les différents documents de cette conférence.

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter, en fichier joint le rapport d'activité de l'ADAVIP 92.

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (2015 RAPPORT ACTIVITE AG.pdf)2015 RAPPORT ACTIVITE AG.pdf7963 kB

Vous pouvez consulter, en fichier joint, le rapport d'activité 2015 de la FIM.

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (Rapport Annuel FIM 2015 (1).pdf)Rapport Annuel FIM 2015 (1).pdf3789 kB

Ce jeudi 15 septembre 2016, l’Association des Maires des Hauts-de-Seine recevait Monsieur Jean-Pierre CHAULET, Président de la Compagnie des Commissaires Enquêteurs d’Ile-de-France, Monsieur Pierre BARBE et Monsieur Yves MAENHAUT, commissaires enquêteurs, en présence de Madame Nicole GOUETA, Maire de Colombes et Vice-présidente du Conseil départemental ainsi que les Elus et les collaborateurs en charge de l’urbanisme, au sein des communes des Hauts-de-Seine. 17 municipalités et 2 établissements publics territoriaux étaient représentés.

 

 

Monsieur le Président de la CCE-IDF a ainsi pu évoquer les prochaines réformes des procédures d’enquête publique qui rentreront en vigueur dès le 1er janvier 2017.

 

 

 

Celles-ci sont destinées, entre autre, à assurer l’information et la participation du public à l’élaboration de certaines décisions susceptibles d’avoir une incidence sur l’environnement. Il s’agit de moderniser et de faciliter en dématérialisant, par voie électronique, le recueil des observations des citoyens. Les modalités des enquêtes publiques tendent à être simplifiées.

Cette présentation a été suivie d’échanges qui ont permis de mieux appréhender ces nouvelles prérogatives.

Vous trouverez, en pièce-jointe, la présentation de la CCE-IDF ainsi que les deux dépliants proposés lors de cette rencontre.

 

Madame, Monsieur,

vous pouvez consulter, en fichier joint, la lettre d'information des antennes régionales. 

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (NL15_aoutsept2016_HD.pdf)NL15_aoutsept2016_HD.pdf4257 kB

Madame, Monsieur,

vous pouvez consulter, en fichiers joints, deux articles publiés par " Le Parisien " et " La Chambre de commerce et d’industrie française au Canada " qui traitent de la sélection de la ville de Sceaux au Forum mondial de l'Economie sociale GSEF2016 qui aura lieu en septembre prochain à Montréal, Canada.

Cliquez ici pour visualiser la version en ligne

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Madame, Monsieur,

Par décision en date du 6 juillet 2016 (CE, 06/07/2016, n°387876), le Conseil d’Etat a annulé le dernier alinéa de l’article 1er de l’arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R.111-19-7 à R.111-11-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article 14 du décret n°2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public.

En application de cet arrêté, va-t-il falloir revenir sur les décisions prises jusqu’au 6 juillet 2016, dans le cadre d’une autorisation de travaux (AT) ou d’un AT-Ad’AP ?

Lire la suite de l'article

Délégation Ministérielle à l'Accessibilité
Ministère de l'Environnement, de l'Énergie et de la Mer
Ministère du Logement et de l'Habitat Durable
Secrétariat Général
Tour Pascal A -- F92055 Paris -- La Défense cedex