La lettre de l'AMD92 - édition février 2011

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La lettre de l'AMD92
Édition mars 2024
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Chers adhérents,

Les rendez-vous de ce début d’année 2011 ont été riches et variés. Notamment, le 26 janvier où tous les Maires du département étaient réunis pour l’audition de Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine, qui nous a présenté les actions de l’Etat dans le département.

J’ai souhaité, avant la trêve électorale, vous adresser cette lettre électronique qui vous présente l’implication de notre Association sur tous ces grands dossiers qui mobilisent les Elus des Hauts-de-Seine, avec un défi urgent que nous devons relever ensemble: la constitution de la Commission Départementale de Coopération Intercommunale.

Je vous remercie pour vos visites de plus en plus nombreuses sur le Site Internet de l’AMD 92. Nous allons travailler, durant les deux mois à venir, afin de progresser dans la qualité de l’information et de la consultation, pour répondre au mieux aux besoins des Elus.

Je souhaite à chacune et à chacun d’entre vous une bonne navigation sur www.amd92.fr en restant à votre écoute…

Jacques GAUTIER

Sénateur-Maire de Garches

Président de l''AMD 92

Les articles à la une :

Audition de Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine

Suite à des impératifs de calendrier l''audition de Patrick STRZODA, initialement prévue lors de l''assemblée générale de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine du 13 décembre 2010, s''est déroulée le mercredi 26 janvier 2011 au sein de la Préfecture du département.




Jacques GAUTIER
, Sénateur-Maire de Garches et Président de l''AMD 92, a remercié le Préfet pour la qualité du travail réalisé avec les services de l''Etat et la collaboration sans faille entre les Elus du département et le corps préfectorale.






Devant une assemblée de Maires et d''Elus qui représentaient la totalité des communes des Hauts-de-Seine, Patrick STRZODA a présenté les actions en cours dans le département.

Il a développé les thématiques suivantes:
  • LUTTE CONTRE LA DELINQUANCE :

Résultats 2010 / Orientations 2011

  • LES CONTRATS AIDES (C.U.I. – C.A.E.) :

Bilan 2009/2010 - Stratégie pour 2011

  • LOGEMENT SOCIAL : LES PRIORITES DE L’ETAT :

Produire davantage de logements sociaux

Faciliter l’accès au logement des personnes mal logées

Signer les Conventions d’Utilité Sociale au 30 juin 2011

  • POLITIQUE DE LA VILLE

Programmation 2011

  • REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES

Intercommunalité

Le document de travail qui a été remis aux Maires et aux Elus est consultable dans la rubrique "Commissions..."


Visite de Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris, dans le 4ème district du département.

Poursuivant sa visite dans les Hauts-de-Seine, Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris et PatrickSTRZODA, Préfet du département étaient le vendredi 04 février 2011, à la sous-préfecture d''Antony pour travailler avec les commissaires du 4ème district.



Comme ils l''avaient fait à Gennevilliers, à Nanterre puis à Boulogne-Billancourt, sur proposition de Jacques GAUTIER, Président de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine, les deux Préfets ont consacré deux heures d''échanges avec les Maires du secteur qui ont abordé sans tabou les problématiques de sécurité qu''ils rencontrent: des mineurs délinquants récidivistes, aux cambriolages, en passant par les problèmes de stupéfiants...


Ce rendez-vous constructif a permis d’évaluer le travail de police en cours et de préparer les actions futures dans le département et les communes du 4ème district. Tous les élus présents ont souligné la qualité du travail et le professionnalisme de la Police Nationale dans ses interventions.

Etaient présents à cette réunion :
Patrick DEVEDJIAN, Président du Conseil général, Marie-Hélène AMIABLE, Député-Maire de Bagneux, Jean-Yves SENANT, Maire d''Antony, Philippe PEMEZEC, Maire du Plessis-Robinson, Pascal BUCHET, Maire de Fontenay-aux-Roses, Jean-Loup METTON, Maire de Montrouge, Jean-Pierre SCHOSTECK, Député-Maire de Chatillon, Georges SIFFREDI, Maire de Châtenay-Malabry, Philippe KALTENBACH, Maire de Clamart, Chantal BRAULT, Maire-Adjointe de Sceaux, Jean-Louis OHEIX, Maire-Adjoint de Sceaux, Laurent LACOMERE, Maire-Adjoint de Vanves, Serge CORMIER, Maire adjoint de Malakoff, Laurent DURU, conseiller municipal de Bourg-la-Reine.

Réunion du Comité Départemental du Conseil Fiscal et Financier des Hauts-de-Seine


Le Comité départemental du Conseil fiscal et financier des Hauts-de-Seine s''est réuni le mercredi 12 janvier à la Préfecture du Département.





Présidé par Patrick STRZODA, Préfet du département et Jacques GAUTIER, Président de l''AMD 92, ce rendez-vous traditionnel est un partenariat entre l''Association des Maires des Hauts-de-Seine et la Direction Départementale des Finances publiques (DDFIP).




Cette réunion a permis de développer les thèmes suivants:
  • Le bilan sur le nouveau service aux collectivités territoriales dans le cadre de leurs activités commerciales
  • Prestations croisées entre intercommunalités et communes membres
  • Bilan sur les analyses financières et fiscales
  • Processus de dématérialisation: protocole d''échanges de données, portail gestion publique
Suite à la suppression de la taxe professionnelle et en pleine réforme de la loi sur les collectivités territoriales, cette rencontre a permis une analyse rétrospective de la fiscalité, mais aussi d''aborder la prospective et les recettes et compensations liées à la réforme de la taxe professionnelle. L''année 2011 apparaît comme une année de transition avec la mise en place de nouveaux dispositifs.
Monsieur Roger PICARD, administrateur général des finances publiques , responsable de la gestion publique a attiré l''attention des élus sur la nécessité d''être extrêmement prudent au vu de la complexité des nouvelles données en matière fiscale et des simulations imparfaites déjà communiquées aux collectivités.
Monsieur Gilbert BIBOLET, administrateur général des finances publiques, responsable de la gestion fiscale a expliqué le nouveau dispositif de révision des valeurs locatives.
Enfin Madame Martine STAEBLER, trésorier principal, chef de la division collectivités locales a proposé un éclairage sur le Protocole d''échanges standard-version 2 et sur le Portail Internet de la Gestion Publique.
A l''occasion de ce rendez-vous, Patrick STRZODA a suggéré de mettre en place des réunions territorialisées sur les thèmes de la réforme territoriale et sur l''intercommunalité, projet que Jacques GAUTIER et les Elus ont trouvé très intéressant...

Vous pourrez consulter, dans les jours prochains, la totalité des interventions de cette réunion dans la rubrique "commissions" accessible aux Maires...

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Au sommaire de cette lettre :

Inauguration du commissariat de Meudon par le Ministre de l''Intérieur Brice HORTEFEUX

Mardi 04 janvier 2011, Hervé MARSEILLE, Maire de Meudon, a accueilli le Ministre de l''intérieur, Brice HORTEFEUX pour l''inauguration du nouveau commissariat de Meudon.
Ce commissariat est issu de la réhabilitation des bâtiments de l''ancienne poste. Un travail qui permet aujourd''hui aux 92 fonctionnaires de Police et personnels administratifs de disposer d''une infrastructure moderne et adaptée aux besoins de la ville de Meudon.

De gauche à droite : Yves MENEL, Nicole GOUETTA, Jacques GAUTIER, Alain-Bernard BOULANGER, Hervé MARSEILLE, les Ministres Brice HORTEFEUX et Frédéric LEFEBVRE.












Comme l''ont souligné Hervé MARSEILLE, Patrick DEVEDJIAN, Président du Conseil général des Hauts-de-Seine, le représentant de Jean-Paul HUCHON et Brice HORTEFEUX, cette réalisation est issue d''une volonté commune, d''une concertation et d''une implication financière de l''Etat, de la région Ile-de-France, du département et de la ville de Meudon.

Cette inauguration s''est faite en présence de Frédéric LEFEBVRE, Secrétaire d''Etat auprès du ministre de l''écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris, Patrick STROZDA, Préfet des Hauts-de-Seine, de nombreux Elus du département et de Jacques GAUTIER qui représentait l''Association des Maires des Hauts-de-Seine.

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Inauguration du commissariat de Bois-Colombes



Lundi 10 janvier, Yves REVILLON, Maire de Bois-Colombes, a reçu Michel GAUDIN, Préfet de Police de Paris, Patrick STRZODA, Préfet des Hauts-de-Seine, Patrick DEVEDJIAN, Président du Conseil Général des Hauts-de-Seine, Jacques GAUTIER, Président de l''Association des Maires et de nombreux Elus du département, pour inaugurer le nouveau commissariat de Bois-Colombes.




L''architecte,Madame BULLE, responsable de la conception de ce bâtiment, a expliqué l''intérêt architectural, environnemental et fonctionnel de ce nouvel édifice. La Commissaire Dominique LASSERRE-CUSSIGH a ensuite présenté l''organisation et le fonctionnement de ce commissariat où environ 60 fonctionnaires de police et agents administratifs répartis au sein des services de la police secours, la délégation judiciaire, la brigade spécialisée de terrain et le service local de police technique et scientifique vont pouvoir travailler dans des conditions qui répondent aux besoins de la ville et des usagers...

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A lire sur notre site :

Présentation du contrat "Habiter mieux"

Newsletter du Bureau d''Information pour la France du Parlement Européen

Comité de pilotage du contrat térritorial du territoire des Hauts-de-Seine

Réunion de la commission départementale du suivie du financement de l''économie le mardi 18 janvier 2011

Dernières actualités de l''accessibilité au cadre de vie

Nouveau logo de l''AMF

Contrat tripartite de présence postale territoriale

LES DISPOSITIONS DE LA 4EME LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2010 RELATIVES AUX COLLECTIVITES LOCALES

1er Janvier 2011, visite aux équipes du SAMU 92

Commission des finances et de la fiscalité locales de l’AMF

Loi de Finance 2011

Le Fonds national de financement de la protection de l’enfance lance un appel à projets 2011-2013 ...

Circulaire relative à la tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements.

Réunion de la Commission Europe de l’AMF

Nouveau bordereau d’affiliation au CRCESU spécifique aux structures de garde d’enfants de moins de 6 ans

Commission intercommunalité du 02 février 2010

 

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N''hésitez pas à nous contacter pour réagir à ces articles ou à visiter notre site Internet !

Vincent Marchand,
Directeur de l''Association des Maires des Hauts-de-Seine
Hôtel du Département, 2-16 Boulevard Soufflot, Nanterre CEDEX 92015
Téléphone : 01 47 29 31 81
Fax : 01 47 29 33 16

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