Articles de l'AMF

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Catégorie : AMF

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

J’ai l’honneur de vous informer que le prochain groupe de travail petite enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :

Mardi 19 juin 2018, de 14h00 à 17h00 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint le coupon-réponse, l’ordre du jour vous parviendra prochainement.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

coupon - réponse gt petite enfance.pdf

117 kB

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Catégorie : AMF

Madame, Monsieur le Maire,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints l’ordre du jour de la prochaine réunion du groupe de travail petite enfance ainsi que le coupon-réponse à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ).

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

20180411 ODJ (002).pdf	100 kB
Coupon réponse.pdf	268 kB

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Madame, Monsieur le Maire,

Je vous prie de bien trouver ci-joint un communiqué de presse relatif à la position du Bureau de l’AMF sur le projet de loi ELAN.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="205" height="108">

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

Projet de loi CP AMF_ Projet de loi ELAN_pour réussir la politique de lo....pdf

339 kB

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POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

En raison des grèves SNCF annoncées, le président François DELUGA se voit dans l’obligation de reporter la réunion de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » prévue le 24 avril prochain. Il est prévu de la reporter à la fin du mois de juin. La date vous sera communiquée dès que possible.

Nous vous prions d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,  l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="154" height="81">

Akila HARISSENE

Assistante du département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 77 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

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Madame le maire, Monsieur le maire,

Dans le cadre du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN), l’AMF organise une Rencontre ayant pour thème : « Les politiques locales de l’habitat : quelles interactions entre communes et intercommunalités ? »  le jeudi 12 avril 2018, de 9h30 à 17h00, dans ses locaux (41 quai d’Orsay – Paris 7ème).

Après les lois ALUR de 2014 et loi Egalité et Citoyenneté de 2017, le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN), présenté en Conseil des ministres le 4 avril 2018, porte la volonté gouvernementale de "construire plus vite et moins cher" et entérine également l’exercice par l’intercommunalité de la plupart des compétences en matière d’habitat.

Or, dans ce domaine, il ne peut y avoir de politique efficace, au plus près des habitants, sans une mobilisation de toutes les collectivités concernées c’est-à-dire sans une interaction forte entre les communes et leur intercommunalité.

Aussi, en matière d’urbanisme, d’habitat indigne et de logement, en particulier de logement social dont le secteur est en voie de restructuration territoriale, dans quelles conditions peut être organisée et mise en œuvre cette politique commune ?

La rencontre que propose l’AMF doit permettre aux élus et aux acteurs des politiques de l’habitat d’échanger sur ces problématiques.
 
Vous trouverez le pré-programme en cliquant sur ce lien.  
L’inscription est gratuite et obligatoire, enregistrée dans la limite des places disponibles par courriel auprès de Corinne Vitte : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (en précisant les nom, prénom, qualité, nom de la collectivité ou de la structure).

Comptant sur votre participation, nous vous prions d’agréer, Madame le maire, Monsieur le maire, l’assurance de nos sentiments dévoués.

Eric VERLHAC
Directeur général de l'AMF

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A l’attention des mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Avenir des « petites lignes » ferroviaires : l’AMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et d’aménagement du territoire».

Bonne réception,

Cordialement,

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " height="108" width="205">

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

Pièces jointes :

CP_Avenir des petites lignes ferroviaires_lAMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et daménagement du territoire.pdf

399 kB

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POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,

La réforme du prélèvement à la source induit de nouvelles obligations pour les communes et les EPCI.

A partir du 1^er janvier 2019, la commune ou l’EPCI devra, tous les mois, transmettre la liste des personnes payées ou indemnisées aux services fiscaux pour qu’ils attribuent à chacun le taux fiscal lui correspondant, calculer le montant de l’impôt sur le revenu sur chacune des payes ou indemnités, en appliquant le taux fiscal personnel, le prélever et enfin reverser à l’administration fiscale les sommes ainsi prélevées au titre de l’impôt sur le revenu. 

Je vous informe que l’AMF propose à ses adhérents sur son site internet sous la référence BW25197 une note concernant le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI, qui a fait l’objet d’un article « Prélèvement à la source : que doivent faire les communes et EPCI ? » paru le 21 février 2018 dans MAIRE INFO (ci-joint).

Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

Pièces jointes :

les 3 principes du PAS - maire info fev 18.pdf	155 kB
NOTE 19 REF SITE_EW25197_PAS pour les communes et EPCI.pdf	699 kB

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