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Le bureau de l'AMD 92 s'est réuni ce lundi 19 octobre 2009 à 10h30.
Monsieur KOSCIUSKO-MORIZET Maire de Sèvres et Vice-Président de l'AMD 92 a reçu les participants au sein de l'hôtel de ville de Sèvres.




Le président Monsieur Jacques GAUTIER a ouvert la séance en remerciant Monsieur François KOSCIUSKO-MORIZET pour son accueil et en présentant l'ordre du jour suivant :
I. Présentation du nouveau directeur de l'AMD 92
II. Les réunions thématiques
III. La réunion:"l'accès des PME/PMI à la commande public"
IV.Ordre du jour de l'Assemblée générale de décembre 2009
V. Actualités
VI. Le site Internet de l'AMD 92
VII. Questions diverses
La séance a été cloturée à 12 h00 avec rendez-vous pour l'Assemblée Générale de l'AMD 92 en décembre 2009.

Vous pouvez consulter Le Procès Verbal de cette réunion

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LE PRESIDENT
Nanterre, le 21 octobre 2009


Réunion du Bureau de l’AMD 92

Lundi 19 octobre 2009, de 10h00 à
12h
Hôtel de ville de Sèvres
***
Les réunions du bureau de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine (AMD 92) ont pour fonction principale de préparer les travaux des Assemblées générales de l’Association.Conformément aux statuts, l’AMD 92 tient trois Assemblées générales par an. La dernière Assemblée Générale s’est réunie le 06 juillet 2009. Cette réunion de bureau a pour objectif principal de préparer l’Assemblée générale de fin d’année prévue en décembre.

  • Premièrement :
Une réunion avec le Nouvel Inspecteur d’académie des Hauts-de-Seine Monsieur Edouard ROSSELET (présentation sur le site www.amd92.fr, rubrique « agenda »).Un problème est soulevé par Monsieur Philippe KALTENBACH sur l’apprentissage des langues étrangères dans les classes primaires, celui-ci évoque le souhait de faire démarrer cet apprentissage dès le cours préparatoire.Le président propose une consultation des Maires sur ce sujet, que le bureau trouve très intéressant. Un petit déjeuner pourra être organisé pour une réponse par l’inspecteur d’académie sur ce thème, en présence des adjoints aux maires en charge du dossier. Prévoir cette rencontre sur le premier trimestre 2010.

  • Deuxièmement :
Une réunion avec Madame Corinne CHERUBINI (présentation sur le site www.amd92.fr rubrique « agenda ») nouvelle Directrice Départementale du Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle des Hauts-de-Seine depuis le 01 septembre 2010. Actuellement le Sous-Préfet, en charge du dossier effectue une visite des communes pour examiner les problèmes rencontrés suite à la mise en place des structures « POLE-EMPLOI ». Le bureau considère qu’il n’est pas opportun, dans cette période et vue le contexte de l’emploi, d’organiser une réunion thématique sur le sujet. Il sera nécessaire de représenter cette thèmatique lors du prochain bureau.

  • Troisièmement :
Une réunion avec le nouveau Directeur Territorial de la Sécurité de Proximité Monsieur Eric DRAILLARD (présentation sur le site www.amd92.fr rubrique « agenda ») installé le 14 octobre 2009. Suite à la réunion avec le Préfet de police Monsieur Michel GAUDIN le 14 ocotobre 2009, où était présent la majorité des Maires, il n’apparaît pas judicieux d’organiser une réunion ce trimestre. Par contre le bureau souhaite qu’une rencontre soit prévue fin du premier trimestre 2010, pour faire un point sur les effectifs et les effets de la mutualisation. Ce rendez-vous pourrait être fixé après la parution des chiffres sur la délinquance.

  • Quatrièmement :
Enfin une réunion avec le procureur de la République Monsieur Philippe COURROYE pour la présentation de la nouvelle équipe du parquet. Le bureau propose que cette présentation soit faite la même matinée que la réunion avec le DTSP, dans une séance bien distincte. Le président valide cette proposition d’une réunion avec deux parties, la première au profit du DTSP et la seconde à la disposition du procureur de la république. A prévoir au calendrier, en fin de premier trimestre 2010.

III. Réunion : « l’accès des PME à la commande publique »


Après une présentation de l’avancée des travaux sur la préparation de cette réunion, le bureau valide l’opportunité de ce rendez-vous.
Cette réunion sera organisée conjointement avec la Direction Régionale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des fraudes d’Ile-de-France qui permettra de réunir au sein de la CCIP Les Elus, les acheteurs des communes, les acheteurs des collectivités, les membres de l’administration centrale, environ 70 PME/PMI et une vingtaine d’artisans.Elle présente deux objectifs majeurs :
-
D’informer les Elus, les acheteurs des communes, et les acheteurs publics, sur les nouvelles dispositions des CMP.
- D’informer les PME/PMI et les artisans sur les procédures pour répondre à un appel d’offre.Elle se déroulera fin janvier ou début février 2010. Le format retenu sera une réunion d’environ une heure trente sur le créneau 8h30 10h00. Elle sera organisée de la manière suivante : accueil par le Préfet, le Président de l’AMD 92, une allocution d’environ 30 minutes sur les principes et textes nouveaux des CMP, deux tables rondes avec participation d’un Elu, d’un acheteur de commune et une PME/PMI.Une consultation a été lancée auprès des maires pour trouver deux communes souhaitant exposer un marché public réussi avec une PME/PMI innovante des Hauts-de-Seine.Le président souhaite qu’une invitation cosignée avec Monsieur le Préfet Patrick STRZODA soit adressée aux Elus, dès que les modalités pratiques seront définitivement arrêtées.

IV. Ordre du jour de l’Assemblée générale


Après une analyse du calendrier, le bureau décide que la prochaine Assemblée Générale de l’AMD 92 se déroulera le lundi 14 décembre 2009.

Un tour d’horizon est fait par le bureau sur tous les sujets d’actualités. Monsieur Hervé MARSEILLE propose un débat en présence de Monsieur le préfet de région, pour examiner l’avancée des travaux dans le cadre de la réforme territoriale. Cette thématique est validée par le bureau.

L’ordre du jour général proposé est le suivant :

9h30 à 10 h00 Assemblée Générale Extraordinaire
- Modification des statuts de l’AMD 92.
- Vote des taux cotisation AMF.
10h00 à 12h30 Assemblée Générale ordinaire
- Audition de M. Daniel CANEPA, Préfet de la Région Ile-de-France :
Infrastructures, transport, urbanisme, perspectives pour Paris et la 1ère couronne, notamment les Hauts-de-Seine. Le président propose une invitation cosignée avec le préfet Monsieur Patrick STRZODA. Il souhaite que cette réunion soit clôturée par un déjeuner dans les salons d’honneur de la Préfecture.Ce principe d’organisation de l’assemblée Générale est retenu à l’unanimité.

V. Actualités

- La Taxe Professionnelle :
Ce thème devra être abordé après les élections régionales courant du second semestre 2010.
- La Grippe AH1N1 :
Le bureau revient sur la réunion du 08 octobre 2009 en préfecture et salue les mesures prises par le Préfet (le compte-rendu de cette réunion est en ligne sur le site www.amd92.fr rubrique « actualités »).Le bureau souhaite que deux questions soient posées au Service de l’Etat :Quand est-il de la vaccination des personnels chargés de la collecte et du tri des ordures ? Avons-nous la date officielle d’arrivée des vaccins ? De ce fait, la date avancée d’ouverture des centres de vaccination le 04 novembre 2009 est-elle validée définitivement ?
- Le Grand Paris :
La réunion en préfecture avec le Préfet de police Michel GAUDIN le 14 octobre a permis de faire un point dans le domaine de la sécurité. Le bureau ne souhaite pas à ce jour, organiser d’autre réunion dans le cadre de l’AMD 92 sur ce sujet.
- Externalisation de la distribution de la propagande électorale :
Suite à la lettre de Monsieur le préfet Patrick STRZODA du 07 juillet 2009 et à la consultation effectuée auprès des Maires par l’AMD 92, le président souhaite une réponse dès que possible. Une démarche va être engagée auprès de la préfecture pour obtenir une réponse dans les plus brefs délais.
- Loi de financement pour les élèves en écoles en dehors des communes :
Le bureau souhaite que les textes sur le sujet soit envoyés à tous les Elus avec une interprétation à la fois juridique et pédagogique. Le Président s’engage à ce que ces textes soient adressés sous quinze jours à l’ensemble des Maires.
VI. Le Site Internet de l’AMD 92

Le Président exprime sa volonté que le site Internet de l’AMD 92 soit un moyen de communication fort auprès des Elus. Le directeur est chargé de mettre en ligne tous les évènements propres à l’association. Une présentation du site est faite avec tous les articles mis en place depuis mi-septembre 2009. Le principe satisfait le bureau.

Trois nouvelles rubriques vont voir le jour prochainement sur le site :
- Une newsletter
- Une rubrique sur les nouvelles de l'Association des Maires de France
- Une rubrique pour les communes qui pourront mettre en ligne un article sur des faits d'intérêt général sucesptible d'intéresser l'ensembles des Maires.

VII. Questions diverses

Le bureau aborde différents questions :
- le groupe de travail sur la commission Départementale pour les commerces non sédentaires :
Les participants sont unanimes pour que cette commission siège de nouveau. Une réunion aura lieu en préfecture, le président souhaite qu’un ou deux Elus soient présents.
Un courrier avec les réponses des communes sera adressé au Préfet dès le 20 octobre 2009. Le problème du cirque MULLER est évoqué en séance. Ce cirque ne respecte pas les normes et s’annonce comme une simple manifestation de clowns dans les communes. Dans les faits, il s’installe avec de nombreux véhicules et des animaux sauvages sans avoir toutes les autorisations et mise aux normes nécessaires.
Le président souhaite donc qu’un courrier soit fait en préfecture et aux Elus pour prévenir des désagréments
que cause ce commerce non sédentaire.

-
Le répertoire des Maires :
Un répertoire des Maires est proposé, celui-ci est validé. Une version cartonnée devra être éditée courant décembre 2009.
- Les Commissions Départementales :
Le Président souhaite qu’un point soit effectué sur toutes les commissions afin de répertorier les commissions qui ne siègent pas. Une mise à jour sera opérée dès le début 2010.
- Problèmes de l’amarrage de certaines péniches :
Relance à faire auprès des services de la préfecture sur le problème de l’amarrage des péniches. Les membres du bureau sont conscients de la difficulté de gestion de ces péniches et de la limite du domaine de responsabilité du Maire.
-
Problèmes des campements de SDF :
Plusieurs membres du bureau abordent le problème des camps de fortunes qui se multiplient aux abords des communes et des risques encourues (incendies, insalubrités…). Problème à analyser afin de proposer un courrier à Monsieur le Préfet pour rechercher des solutions.
- Questions posées par Monsieur Philippe LAURENT Maire de SCEAUX :
Le Déneigement des voies :
Le bureau propose effectivement qu’un courrier soit fait en préfecture pour redéfinir les zones de responsabilité du déneigement, et que soit arrêté de manière le plus claire possible les zones de responsabilité de chaque commune.
Projet de convention pour la gestion des arbres des voies départementales :
Monsieur Hervé MARSEILLE rappelle que ce problème ne doit être soulevé actuellement, car le sujet est en règlement pénal suite à deux incidents survenus cet été dans une commune de notre département. Le sujet sera à traiter dès la fin de cette procédure.

Après un tour de table, le Président Monsieur Jacques GAUTIER clôture la séance et donne rendez-vous aux membres du bureau et à l’ensemble des maires des Hauts-de-Seine le lundi 14 décembre 2009 pour l’Assemblée générale.

Membres du bureau de l’AMD 92 présents :
- Monsieur Jacques GAUTIER Président
- Monsieur Jacques BOURGOIN Vice-président
- Monsieur Christian DUPUY Vice-président
- Monsieur Philippe KALTENBACH Vice-président
- Monsieur François KOSCIUSKO-MORIZET Vice-président
- Monsieur Hervé MARSEILLE Vice-président
- Monsieur Sébastien PIETRASANTA Vice-président
Membres du bureau de l’AMD 92 excusés :
- Monsieur Pierre-Christophe BAGUET Vice-président
-
Monsieur Philippe LAURENT Trésorier
- Monsieur Philippe PEMEZEC Vice-président

Ordre du jour :

I. Présentation du nouveau directeur
II.
Réunions thématiques
III. Réunion : « l’accès des PME à la commande publique »
IV.
Ordre du jour de l’Assemblée Générale de décembre 2009
V. Actualités
VI. Le site Internet de l’AMD 92
VII.Questions diverses

La séance est ouverte par le Président Jacques GAUTIER à
10h30.
Le Président remercie vivement Monsieur François Kosciusko MORIZET pour son accueil au sein de l’hôtel de ville de Sèvres. Il remercie également les membres du bureau d’être présents et annonce l’ordre du jour.
I. Présentation du nouveau directeur de l’AMD92
Monsieur Vincent MARCHAND a rejoint officiellement l’AMD 92 le premier octobre 2009.Monsieur Jacques GAUTIER ainsi que les membres du bureau lui souhaitent la bienvenue et beaucoup de réussite au sein de ce poste.

II. Réunions thématiquesQuatre réunions thématiques sont proposées au bureau :