Articles de l'AMF

Détails

Catégorie : Finances

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous l’ordre du jour de la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’Association des Maires de France,

1. Quel budget pour 2020 ?

-     Impact des dispositions de la loi de finances 2020 sur les budgets primitifs 2020 ;

-     2020, année d’élection : quels délais pour voter le débat d’orientation budgétaire et le budget primitif avant ou après le scrutin.

2. Impôts économiques : la CFE et de la CVAE seront-elles supprimées en PLF 2021 ? Motion commune des associations d’élus sur la fiscalité locale.
3. Questions diverses.

Cette réunion se tiendra le :

Mardi 29 janvier 2020 de 14 h 30 à 17 h 00

à l’Association des Maires de France (auditorium),

41 Quai d’Orsay - 75007 – PARIS (métro Invalides)

Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de mes  salutations dévouées.

Détails

Catégorie : Finances

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Veuillez trouver ci-joint les notes qui devaient être distribuées lors de la commission des finances de l’AMF annulée du 10 décembre 2019.

Je vous en souhaite bonne réception.

 Salutations dévouées.

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

Pièces jointes :

1_PLF_2020_Equilibre_budgétaire_et_Fiscalité_hors_TH.pdf	857 kB
3._PLF_2020_Dotations_et_FCTVA.pdf	798 kB
4_PLF_2020_Intercommunalité.pdf	489 kB
5_PLF_2020_Logement.pdf	587 kB
6_PLF_2020_Mesures_diverses.pdf	676 kB
7bis. FPIC - Rapport 2019.pdf	1645 kB
7_FPIC_Note_Rapport_2019.pdf	765 kB

Détails

Catégorie : Finances

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

En complément du mail de ce matin vous trouvez ci-joint 2 documents :

1. note 2. sur la suppression de la taxe d’habitation sur les résidences principales et modalités de compensation,
2. article de Maire Info sur l’adoption en première lecture du PLF 2020.

Je vous en souhaite bonne réception.

 Salutations dévouées.

Service Finances et Fiscalité locale

Michelle FEUTREN

Assistante

01 44 18 13 71

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

http://www.amf.asso.fr/

Pièces jointes :

2_PLF_2020_Suppression_de_la_TH.pdf	458 kB
PJ note 2 - suppression de la TH.pdf	133 kB

Détails

Catégorie : Finances

À L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES FINANCES DE L'AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation pour la prochaine réunion de la commission des finances de l’AMF.

Je vous en souhaite bonne réception.

Salutations dévouées.

Pièces jointes :

CONVOC - ODJ_16Sept2014.pdf

279 kB