Articles de l'AMF

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Catégorie : AMF

Mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF.

Bien cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

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Déchets chimiques des ménages : l’AMF demande un agrément rapide d’Eco-DDS afin de rétablir la collecte

Depuis le 1^er janvier 2019, l’éco-organisme des déchets chimiques produits par les ménages*  EcoDDS n’a plus d’agrément délivré par les pouvoirs publics. Cette situation résulte de différents retards et malentendus dans la procédure de renouvellement d’agrément. En absence d’agrément, l’éco-organisme n’a plus la légitimité lui permettant de prendre en charge les responsabilités des fabricants de ces produits et il ne peut plus assurer l’enlèvement des DDS dans les déchèteries des collectivités.

L’AMF demande que la discussion entre l’Etat et l’éco-organisme aboutisse rapidement car les habitants ne doivent pas être les otages d’une impasse « administrative ». De même, les communes et leurs intercommunalités n’ont pas à supporter directement ou indirectement des coûts environnementaux générés par cette situation et il serait légitime que celles-ci ne soient pas pénalisées sur le plan financier.

L’AMF estime que les conditions sont réunies pour un renouvellement d’agrément avant le 31 janvier 2019.

L’AMF et EcoDDS ont trouvé un accord permettant, sous réserve d’un agrément en janvier, un retour très rapide à la normale dans les déchèteries des collectivités qui bénéficieront alors des enlèvements prévus en janvier. Afin de régulariser les relations avec les collectivités, l’accord comprend deux aménagements à la procédure contractuelle :

• les dispositions du contrat seront applicables dès la signature, sans attendre la délibération formelle de la collectivité ;
• conformément à la procédure utilisée en 2018 concernant l’application du nouveau barème, tout contrat signé avant le 30 juin 2019 permettra le versement de l’intégralité des soutiens pour l’année civile 2019.

La mobilisation actuelle de tous les acteurs rend possible un renouvellement rapide de l’agrément. Sur ces bases, un accord est possible.

*Peintures, colles, solvants, mastics, déchets issus des produits de bricolage et de jardinage, réunis sous le nom de déchets diffus spécifiques ou DDS

     Marie-Hélène Galin

      Chef du service de la communication

      Tel. 01 44 18 13 59

      41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

      www.amf.asso.fr 

Pièces jointes :

CP AMF_Déchets chimiques des ménages_lAMF demande un agrément rapide d....pdf

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À l’attention de Mesdames et Messieurs le maires membres de la commission affaires sociales de l’AMF

Madame le Maire, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président,

J’ai le plaisir de vous informer de la tenue de la commission affaires sociales de l’AMF. Elle se déroulera le Mercredi 13 mars 2019 de 14h30 à 17h00 à  l’AMF – 41 quai d’Orsay – 75007 Paris.

Je vous ferai parvenir dans le courant du mois de février l’ordre du jour de cette réunion.

Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly JACQUEMOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY –

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

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Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr 

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Madame , Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous convier à un groupe de travail dédié à la thématique des hôpitaux locaux de proximité, qui se tiendra :

Mercredi 30 janvier de 10H00 à 12H30

Dans les locaux de Fédération nationale des collectivités concédantes et régies situés au 109, rue de de l’Université, 75007 Paris

L’AMF, qui considère que les élus locaux doivent être étroitement associés à la gouvernance des hôpitaux, a souhaité vous inviter à cette réunion de travail dont l’objectif est double. Il s’agit d’échanger, d’une part, sur les liens entre la médecine de ville et la médecine hospitalière et, d’autre part, sur la place des centres hospitaliers locaux dans l’organisation territoriale de l’offre de soins et les difficultés auxquelles ils sont aujourd’hui confrontés.

Suite à cette réunion, nous avons le plaisir de vous convier aux travaux de la commission santé de l’AMFqui se réunira également le 30 janvier, de 14h00 à 17h00 en présence de Madame la Ministre des solidarités et de la santé, Agnès Buzyn (ci-jointe l’invitation à cette réunion)

En raison du nombre de places limitées, nous vous prions de bien vouloir vous inscrire auprès de Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Pièces jointes :

Ordre du jour réunion du 30 janvier 2019.pdf

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Madame, Monsieur le Maire,

l'AMD 92 vous relaye ce message pour information.

Mesdames et messieurs les présidents d’association départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ordre du jour du Comité directeur du 23 janvier prochain.

Afin de gérer au mieux l’organisation de la salle et également du buffet qui suivra, nous vous remercions par avance, si ce n’est déjà fait, de nous faire part de votre présence ou excuses.

Bien cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

Ordre du jour 23 janvier 2019.pdf

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Madame, Monsieur le Maire ,

Veuillez trouver en fichiers joints les éléments la tribune des Présidents de l’AMF, de l’ADF et de Régions de France au sujet du Grand débat.

Pièces jointes :

CP_AMF_Les maires de France appellent lEtat à répondre aux besoins des territoires 18122018.pdf	341 kB
Tribune figaro Grand Débat.PDF	615 kB

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- POUR INFORMATION -

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Je vous informe que la date de la prochaine Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines a été fixée

au mardi 29 janvier 2019

de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour et les documents de travail vous parviendront ultérieurement.

Je vous remercie par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Par ailleurs, je vous informe que le Bureau de l’AMF a donné son accord pour la signature du protocole égalité femmes hommes dans la Fonction publique sur les recommandations des membres de la Commission FPT et RH (cf. courrier du 27 novembre 2018 adressé au ministre).

Malheureusement, cet accord ne peut à ce stade être appliqué. En effet, il n’a pas recueilli l’adhésion nécessaire des organisations syndicales pour sa mise en œuvre : les syndicats FO, CGT et Sud n’ont pas signé, contrairement aux syndicats CFDT, FA-FP, FSU, UNSA, CFTC et CFE-CGC (les voix des six syndicats signataires ne représentent que 49,05% des suffrages exprimés lors des dernières élections professionnelles de 2014). 

Dans l’attente de notre prochaine rencontre, je vous souhaite de bonnes fêtes et vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,  l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr 

Pièces jointes :

bulletin réponse réunion commission FPT et Ressources humaines.doc	33 kB
DUSSOPT 18_51496 protocole egalite femmes hommes.pdf	73 kB

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Catégorie : AMF

Bonjour à tous,

Comme vous le savez, l’AMF a lancé une campagne de communication nationale signée Les Maires de France et portée par le hashtag #MaCommuneJyTiens.

Il s’agit de réaffirmer fortement, auprès des citoyens et du gouvernement, le rôle et la place de la commune, du maire et des équipes municipales dans la République décentralisée. Cette campagne est notre campagne et nous vous proposons d’en être les acteurs.

Nous avons pensé cette campagne comme un appel. Un appel de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, un appel de toutes les équipes municipales, un appel du corps citoyen lui-même.

Pour mettre en lumière l’engagement quotidien et le dévouement du maire et de ses équipes, pour le bien-être et le développement de leurs communes, nous souhaitons que cette campagne soit la plus visible possible dans le but de mobiliser l’opinion publique et d’inciter les citoyens à soutenir l’indispensable échelon démocratique communal.

C’est pourquoi, nous serions heureux que les associations départementales de maires relayent largement cette campagne auprès de leurs adhérents et sur leurs supports d’information et de communication.

La campagne a été diffusée dans la presse quotidienne régionale (60 titres) les 16, 22 et 27 novembre et dans Le Parisien - Aujourd’hui en France les 20 et 27 novembre et le 4 décembre.

Toutes les informations relatives à la campagne sont disponible sur https://www.amf.asso.fr/m/sous-domaines/MaCommuneJyTiens.amf.asso.fr/

Le kit de communication du premier temps, comprenant tous les outils de communication personnalisables avec votre logo est d’ores et déjà à votre disposition sur https://www.amf.asso.fr/m/sous-domaines/MaCommuneJyTiens.amf.asso.fr/kit-communication.php

Parmi les nombreuses déclinaisons de la campagne figure une carte de vœux disponible pour les associations départementales de maires en format carré (15x15) et en format A5.

Enfin, suite à la demande de nombre d’entre vous, vous trouverez ci-joint une proposition de texte pour insertion dans vos bulletins municipaux.

Le service de la communication reste à votre disposition pour toutes informations ou questions (contact Amandine Cléto 01 44 18 13 88).

Bien à vous,

Caroline et le service communication de l’AMF

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Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’Association des Maires de France, qui se tiendra le :

Mardi 4 décembre octobre 2018 de 15h00 à 17 h 00

au

Conseil supérieur du notariat

60 boulevard de la Tour Maubourg

Paris 7ème

Métro Tour Maubourg

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

1. Réforme fiscale ;
2. Actualités projets loi de finances ;
3. Contrats État-Collectivités locales : les modifications proposées par l’AMF ;
4. Congrès
5. Questions diverses.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Destinataires : Mmes et MM. les membres de la Commission des finances et de la fiscalité locales

Pièces jointes :

convoc_comFin_4_decembre_2018.pdf

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Madame, Monsieur le Maire, l'AMD 92 vous relaye ce message de l'AMF:

Mesdames et messieurs les directeurs,

Vous voudrez bien trouver ci-joint la convention-cadre signée le 18 octobre dernier entre l’AMF et la Fédération nationale des buralistes. Ce texte a pour objet de déterminer les domaines de collaboration sur lesquels nous souhaitons nous engager pour la réalisation d’actions communes au plan national ou au plan local.

Bonne journée,

Caroline Girard        

Directrice de la mission d’action territoriale                                          

Tel. 01 44 18 13 85  / Fax 01 44 18 13 93      

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

20181018_convention AMF confédération des buralistes.pdf

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Mesdames et messieurs les membres du Comité directeur,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation et l’ordre du jour du prochain Comité directeur qui se tiendra le jeudi 25 octobre 2018 de 10h à 12h30 à l’AMF.

Vous remerciant par avance, si ce n’est déjà fait, de bien vouloir nous confirmer votre présence (à la réunion et au buffet qui suivra) par retour de mail,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

Pièces jointes :

Convocation Comité directeur 25 oct. 2018.pdf

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