Mesdames et messieurs les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Déchets dangereux : l’AMF et Eco-DDS trouvent un accord pour revaloriser le barème de soutiens ».

Bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

POUR INFORMATION

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « fonction publique territoriale et ressources humaines »,

Je vous rappelle que la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » se tiendra le :

mardi 6 février 2018 de 14h à 17h

au 41 Quai d’Orsay (salle terrasse) – Paris 7e (M° Invalides).

Vous trouverez ci-dessous l’ordre du jour qui avait été arrêté en grande partie lors de la séance précédente (compte rendu ci-joint) :

-       Audition des présidents de la SMACL et de la MNT

Lors de la séance précédente, le 19 décembre 2017, la Commission a accédé à la demande des présidents de la SMACL et de la MNT d’être auditionnés sur la couverture des risques maladie dans la FPT (cf. courrier du 6 novembre 2017 adressé à Monsieur DELUGA).

Monsieur Jean-Luc BOISSIEU, président du Conseil d’administration de la SMACL, et Monsieur Alain GIANAZZA, président général de la MNT, ont donc été invités ce mardi 6 février 2018 à 14 heures, à présenter leur analyse de la situation en matière de couverture des risques sur le marché des collectivités.  

-       Recueil du point de vue de la Commission sur HoRHizons 2017 et suites à donner en 2018

Le lien, ci-dessous, vous permet d’accéder au dossier complet sur le site de l’AMF : le baromètre RH HoRHizons 2017, le communiqué de presse et la présentation de l’institut CSA.

http://www.amf.asso.fr/document/index.asp?DOC_N_ID=24853&refer=http://www.amf.asso.fr/recherche/resultat.asp?q=horhizons

-        Information sur la proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines

La proposition de contribution commune CSFPT-AMF, validée par la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines le 19 décembre 2017, sera soumise au Bureau de l’AMF le 7 février 2018 (note remise sur table).

-       Actualités : les nouveautés de la FPT au 1er janvier 2018 (cf note), les sujets FPT 2018 (prélèvement à la source, DSN, élections professionnelles, égalité femme/homme…).

Restant à votre disposition pour toute information complémentaire, dans l’attente de cette rencontre, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de ma considération.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73   

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr  

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

 

 

Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année.

J’ai l’honneur de vous informer que le groupe de travail petite enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :

Mercredi 14 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint un questionnaire sur un retour d’expérience concernant l’accueil des jeunes enfants en situation de handicap à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) dans les délais qui vous seront les meilleurs.

Vous trouverez également ci-joints l’ordre du jour, le coupon-réponse ainsi le dernier compte-rendu de réunion du 7 décembre 2017.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Sandrine CHEMISE

Assistante

Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle

Département du Conseil Juridique et documentation

Tel. 01 44 18 14 13

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

www.amf.asso.fr

Mesdames et messieurs les membres les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs le directeurs,

 

Vous trouverez ci-joint un communiqué de presse de l’AMF relatif à la publication d’un nouveau guide : « L’élu et l’assainissement non collectif ».

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

À l’attention de : Mesdames et Messieurs les maires membres de groupe de travail «  Alimentation et Restauration (anciennement restauration collective)

Pour information : Mesdames et Messieurs les directeurs d’associations départementales de maires

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

J’ai le plaisir de vous inviter à la réunion du groupe de travail « Alimentation et Restauration » de l’Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (’invitation et le coupon réponse ci-joints) qui se tiendra le :

14 février 2018 de 10h00 à 16h00

à l’adresse suivante

Groupement scolaire, 41 rue de l'arbalète 75005 Paris

(Métro Censier Daubenton)

Attention changement d’adresse du gt « alimention et restauration »

Mairie du Vème arrondissement

21 Place du Panthéon, 75005 Paris

Pour des raisons d'organisation, je vous remercie de bien vouloir me renvoyer par e-mail (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) le coupon-réponse complété le plus rapidement possible.

Comptant vivement sur votre présence ou celle de votre représentant, veuillez agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes salutations distinguées.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly DENIOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY – Bastien MORVAN

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr 

A l’attention de Mesdames et Messieurs les  directeurs d’associations départementales

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation de la commission intercommunalité qui aura lieu le 7 février prochain.

Vous en souhaitant bonne réception.

Bien cordialement,

     Nathalie SEBBAN                                                   

     Association des Maires de France

     Assistante de la Mission Intercommunalité/Grand Paris et Prospective

     Tel : 01.44.18.51.90

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (Convocation 7 février 2018.pdf)Convocation 7 février 2018.pdf111 kB

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

Permettez-moi tout d’abord de vous présenter tous mes vœux pour cette nouvelle année.

J’ai l’honneur de vous informer que la commission santé de l’Association des Maires de France et France urbaine se tiendra le :

Mercredi 07 février 2018, de 14h30 à 17h30 au siège de l’AMF.

Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour ainsi que le coupon-réponse.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Pièces jointes :
Télécharger ce fichier (coupon réponse.pdf)coupon réponse.pdf208 kB
Télécharger ce fichier (ordre du jour.pdf)ordre du jour.pdf45 kB

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

 

Monsieur François DELUGA et Madame Natacha BOUCHART respectivement président et rapporteure, vous prient de bien vouloir noter que la prochaine réunion de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF dont vous êtes membre se tiendra

le mardi 6 février 2018

de 14h à 17h au siège de l’AMF 41 Quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour et les documents de travail vous parviendront ultérieurement.

Je vous remercie par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Dans l’attente de notre prochaine rencontre, je vous présente tous mes vœux pour cette année 2018 et vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,  l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Destinataires : Mesdames et Messieurs les Maires membres du Groupe de travail « Petite Enfance »

Pour information :  Mesdames et Messieurs les Présidents d’associations départementales de maires

 

Madame le Maire,Monsieur le Maire,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ordre du jour de la prochaine réunion du groupe de travail « petite enfance » de l’AMF qui se tiendra le :

Mercredi 15 octobre de 10h00 à 13h00 – Salle Auditorium

41 quai d’Orsay – 75007 PARIS

 

LES RENCONTRES DE L’AMF

Intercommunalité : demain, quelles évolutions ?
Jeudi 2 octobre 2014 - 9h30 / 16h30
Paris (auditorium de l’AMF)

 

Nouvelle réforme territoriale, amplification et accélération des contraintes financières pesant sur les collectivités, retrait des services de l’Etat dans les territoires... Communes et intercommunalités sont appelées dès ce début de mandat à anticiper ces mutations et à se prononcer sur l’évolution des périmètres intercommunaux, sur de nouveaux transferts de compétences mais aussi sur la recherche d’une meilleure mutualisation de leurs services et de leurs moyens.
 
Cette journée de l’AMF, présidée par Jacques PÉLISSARD, a pour objectif d’informer les élus et d’échanger sur leurs attentes quant à l’évolution des structures intercommunales.
 
Débats organisés en deux séquences.
 
9h30 – 12h30 - Périmètres, compétences et gouvernance des communautés : quel avenir pour les communautés ?
 
Présentation de l’état des lieux par Jacqueline GOURAULT, sénatrice du Loir-et-Cher, présidente de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et présidente de la Commission intercommunalité de l’AMF.
 
Alors que la réouverture des schémas départementaux de coopération intercommunale (SDCI) est prévue en 2015, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (dit NOTRe) fixe l’objectif d’un seuil de population regroupée des communautés d’au moins 20 000 habitants contre 5 000 aujourd’hui. Parallèlement, de nouveaux transferts de compétences et de responsabilités ont d’ores et déjà été actés dans des textes adoptés au début de l’année et d’autres sont prévues dans le projet de loi. Comment définir les principes d’une nouvelle carte intercommunale ? Est-il compatible d’élargir les périmètres intercommunaux et de renforcer les compétences des communautés ? A quelles conditions et selon quelles échéances ?
Lors de cette matinée, il sera également question de l’évolution de la gouvernance des intercommunalités au regard notamment des effets induits par la décision du Conseil constitutionnel qui a invalidé, pour l’avenir, l’accord local sur la répartition des sièges au profit de la proportionnalité démographique entre les communes membres.
 
Déjeuner libre
 
14h – 16h30 - Réussir la mutualisation des services

La loi prévoit l’élaboration d’un schéma de mutualisation des services en 2015. Quels en sont les objectifs et quelle en est la méthode ? Quels résultats peut-on en attendre ? Lors de cette table ronde, la mutualisation des services d’instruction des autorisations d’urbanisme sera également abordée alors que la loi ALUR de mars 2014 supprime, à compter de juillet 2015, la mise à disposition des services de l’Etat pour l’instruction des autorisations d’urbanisme dans toutes les communes appartenant à une communauté de plus de 10 000 habitants.
 

Avec la participation de Géraldine CHAVRIER, professeur de droit public à l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne ; Gérard-François DUMONT, géographe, économiste et démographe professeur à l'Université de Paris IV-Sorbonne, Institut de Géographie ; Gilles GRIMAUD, maire de Segré, président de la communauté de communes du Canton de Segré (49) ; Vincent LABARTHE, maire de Sainte-Colombe, vice-président de la communauté de communes du Grand-Figeac (46), vice-président de la région Midi-Pyrénées ; André LAIGNEL, 1er vice-président délégué de l’AMF, président du Comité des finances locales, président de la communauté de communes du Pays d’Issoudun (36) ; Eric LANDOT, avocat ; Rollon MOUCHEL-BLAISOT, directeur général de l’AMF ; Patrice PINEAU, maire de Thouars, vice-président de la communauté de communes du Thouarsais (79) ; Alain RICHARD, sénateur-maire de Saint-Ouen L'Aumône (95) et Claire THEVENIAU, maire de Puceul, présidente de la communauté de communes de la Région de Nozay (44).

Animateur :  Jean DUMONTEIL, journaliste.
 
INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
Dans la limite des places disponibles.
 
LIEU :     Association des maires de France -  Auditorium - 41, quai d’Orsay - 75007 Paris
 
ACCES : Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale) -
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)