Articles de l'AMF

Détails: Catégorie : AMF

- POUR INFORMATION -

Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Je vous informe que la date de la prochaine Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines a été fixée

au mardi 29 janvier 2019

de 14h30 à 17h00 au siège de l’AMF 41 quai d’Orsay – Paris 7e (M° Invalides).

L’ordre du jour et les documents de travail vous parviendront ultérieurement.

Je vous remercie par avance de bien vouloir nous confirmer votre présence par retour du bulletin-réponse ci-joint.

Par ailleurs, je vous informe que le Bureau de l’AMF a donné son accord pour la signature du protocole égalité femmes hommes dans la Fonction publique sur les recommandations des membres de la Commission FPT et RH (cf. courrier du 27 novembre 2018 adressé au ministre).

Malheureusement, cet accord ne peut à ce stade être appliqué. En effet, il n’a pas recueilli l’adhésion nécessaire des organisations syndicales pour sa mise en œuvre : les syndicats FO, CGT et Sud n’ont pas signé, contrairement aux syndicats CFDT, FA-FP, FSU, UNSA, CFTC et CFE-CGC (les voix des six syndicats signataires ne représentent que 49,05% des suffrages exprimés lors des dernières élections professionnelles de 2014).

Dans l’attente de notre prochaine rencontre, je vous souhaite de bonnes fêtes et vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.

Stéphanie COLAS

Conseillère technique

Département Administration et Gestion communales

Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr

Pièces jointes :
bulletin réponse réunion commission FPT et Ressources humaines.doc	33 kB
DUSSOPT 18_51496 protocole egalite femmes hommes.pdf	73 kB

Détails: Catégorie : AMF

Bonjour à tous,

Comme vous le savez, l’AMF a lancé une campagne de communication nationale signée Les Maires de France et portée par le hashtag #MaCommuneJyTiens.

Il s’agit de réaffirmer fortement, auprès des citoyens et du gouvernement, le rôle et la place de la commune, du maire et des équipes municipales dans la République décentralisée. Cette campagne est notre campagne et nous vous proposons d’en être les acteurs.

Nous avons pensé cette campagne comme un appel. Un appel de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, un appel de toutes les équipes municipales, un appel du corps citoyen lui-même.

Pour mettre en lumière l’engagement quotidien et le dévouement du maire et de ses équipes, pour le bien-être et le développement de leurs communes, nous souhaitons que cette campagne soit la plus visible possible dans le but de mobiliser l’opinion publique et d’inciter les citoyens à soutenir l’indispensable échelon démocratique communal.

C’est pourquoi, nous serions heureux que les associations départementales de maires relayent largement cette campagne auprès de leurs adhérents et sur leurs supports d’information et de communication.

CAMPAGNE DE COMMUNICATION : objectifs et calendrier

Cette campagne en deux séquences veut rappeler l’importance de la commune dans le quotidien des citoyens et les services que leur rend cette institution de proximité.

Temps 1 : informer et mobiliser

La première séquence de la campagne se déroulera de novembre à décembre 2018. Elle est destinée à éclairer et mobiliser les citoyens sur les différentes missions de proximité assurées par la commune et ses élus.

Temps 2 : susciter l’adhésion

La seconde séquence de la campagne sera lancée à l’occasion des vœux 2019 et se déroulera jusqu’à septembre 2019. Elle a été conçue autour de visuels qui montrent que la commune est au rendez-vous des temps forts de la vie de chacun.

La campagne a été diffusée dans la presse quotidienne régionale (60 titres) les 16, 22 et 27 novembre et dans Le Parisien - Aujourd’hui en France les 20 et 27 novembre et le 4 décembre.

Toutes les informations relatives à la campagne sont disponible sur https://www.amf.asso.fr/m/sous-domaines/MaCommuneJyTiens.amf.asso.fr/

Le kit de communication du premier temps, comprenant tous les outils de communication personnalisables avec votre logo est d’ores et déjà à votre disposition sur https://www.amf.asso.fr/m/sous-domaines/MaCommuneJyTiens.amf.asso.fr/kit-communication.php

Parmi les nombreuses déclinaisons de la campagne figure une carte de vœux disponible pour les associations départementales de maires en format carré (15x15) et en format A5.

Enfin, suite à la demande de nombre d’entre vous, vous trouverez ci-joint une proposition de texte pour insertion dans vos bulletins municipaux.

Le service de la communication reste à votre disposition pour toutes informations ou questions (contact Amandine Cléto 01 44 18 13 88).

Bien à vous,

Caroline et le service communication de l’AMF

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Détails: Catégorie : AMF

Madame le Maire, Madame la Présidente,

Monsieur le Maire, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous inviter à participer à la réunion de la Commission des finances et de la fiscalité locale de l’Association des Maires de France, qui se tiendra le :

Mardi 4 décembre octobre 2018 de 15h00 à 17 h 00

Conseil supérieur du notariat

60 boulevard de la Tour Maubourg

Paris 7ème

Métro Tour Maubourg

L’ordre du jour de cette réunion est le suivant :

Réforme fiscale ;
Actualités projets loi de finances ;
Contrats État-Collectivités locales : les modifications proposées par l’AMF ;
Congrès
Questions diverses.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Philippe LAURENT

Secrétaire général de l’AMF

Président de la commission des finances de l’AMF

Maire de Sceaux

Antoine HOME

Rapporteur de la commission des finances de l’AMF

Maire de Wittenheim

Destinataires : Mmes et MM. les membres de la Commission des finances et de la fiscalité locales

Pièces jointes :
convoc_comFin_4_decembre_2018.pdf	369 kB

Détails: Catégorie : AMF

Madame, Monsieur le Maire, l'AMD 92 vous relaye ce message de l'AMF:

Mesdames et messieurs les directeurs,

Vous voudrez bien trouver ci-joint la convention-cadre signée le 18 octobre dernier entre l’AMF et la Fédération nationale des buralistes. Ce texte a pour objet de déterminer les domaines de collaboration sur lesquels nous souhaitons nous engager pour la réalisation d’actions communes au plan national ou au plan local.

Bonne journée,

Caroline Girard

Directrice de la mission d’action territoriale

Tel. 01 44 18 13 85 / Fax 01 44 18 13 93

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :
20181018_convention AMF confédération des buralistes.pdf	184 kB

Détails: Catégorie : AMF

Mesdames et messieurs les membres du Comité directeur,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la convocation et l’ordre du jour du prochain Comité directeur qui se tiendra le jeudi 25 octobre 2018 de 10h à 12h30 à l’AMF.

Vous remerciant par avance, si ce n’est déjà fait, de bien vouloir nous confirmer votre présence (à la réunion et au buffet qui suivra) par retour de mail,

Cordialement,

Elodie VIN

Direction Générale / Direction Adjointe

Secrétariat des Relations avec le Parlement

Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71

41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

Pièces jointes :
Convocation Comité directeur 25 oct. 2018.pdf	49 kB

Détails: Catégorie : AMF

Madame, Monsieur le Maire,

Vous pouvez consulter le message reçu de l'AMF sur HoRHizons 2018 dévoilé à la presse aujourd'hui

Mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Ce matin, HoRHizons 2018 a été dévoilé à la presse.

Monsieur André LAIGNEL, premier vice-président délégué de l’AMF aux côtés de Messieurs François DELUGA, président de la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l’AMF et Michel HIRIART, président de la FNCDG, en ont fait la présentation lors d’une conférence de presse qui s’est tenue dans les locaux de l’AMF.

Cette 4ème édition du baromètre de l’emploi territorial confirme, cette année encore, la stagnation des dépenses de personnel pour une collectivité sur deux. Le remplacement des départs constitue la principale raison de recrutement et les collectivités concernées comptent recruter en priorité des titulaires. Les situations d’inaptitude ne cessent d’augmenter et les actions mises en place pour l’égalité femmes/hommes progressent.

Côté actualité, près d’un tiers des collectivités et EPCI interrogés ont un délégué à la protection des données, un mois après la date du 25 mai prévue par le règlement européen (RGPD) ; plus des deux tiers d’entre eux déclarent que leurs agents travaillent déjà sur la base de 1607 heures effectives et enfin près de la moitié a déjà engagé une politique d’aménagement ou de réorganisation des modalités de travail.

Ces tendances nationales, révélées par une enquête réalisée par le CSA en juin 2018 auprès d’un panel représentatif de 806 collectivités et EPCI, constituent la seule synthèse des politiques managériales conduites par les exécutifs locaux.

Je vous prie de trouver ci-joint le dossier de presse dématérialisé contenant :

le communiqué de presse ;
la plaquette d’HoRHizons 2018.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

Elodie VIN

Direction Générale / Direction Adjointe

Secrétariat des Relations avec le Parlement

Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71

41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

/ COMMUNIQUÉ DE PRESSE / COMMUNIQUÉ DE PRESSE /

HoRHizons 2018 : les collectivités et les EPCI mettent en place une approche rigoureuse et dynamique de la gestion de

leurs ressources humaines

L’AMF, le CNFPT, la FNCDG, l’ADF et Régions de France ont lancé une quatrième étude sur les grandes tendances des politiques des ressources humaines des employeurs publics locaux. Elaborée à l’usage des élus locaux, cette étude donne une idée précise des efforts de bonne gouvernance engagés par les maires et présidents, employeurs d’1,9 million agents territoriaux.

En dépit d’un contexte budgétaire toujours plus contraint, HoRHizons 2018 montre notamment que les collectivités et les intercommunalités mettent en place une approche rigoureuse et dynamique de la gestion de leurs ressources humaines.

Les collectivités ont contenu leurs dépenses de personnel malgré les conséquences des nouvelles mesures statutaires ou des réorganisations territoriales. La prise en compte d’une meilleure corrélation entre les besoins en services de proximité et les offres de recrutement est l’une des préoccupations majeures des collectivités territoriales. Mais ces tendances s’inscrivent dorénavant dans un contexte de recherche de mutualisations d’équipements ou de missions mais aussi de rapprochements institutionnels.

Ces évolutions induisent un maintien de l’effort de formation au service d’une meilleure adaptabilité des équipes en vue d’améliorer la prévision mais aussi la prise en compte des situations d’inaptitude qui augmentent de nouveau en 2018.

Au moment des premiers bilans à mi-mandat, voici les principaux enseignements à retenir :

les dépenses de personnel continuent de stagner en 2018 pour la moitié des répondants (50 %, - 1 pt par rapport à 2017).
Comme en 2017, les nouvelles mesures statutaires[1] (47 %) et la mise en œuvre de la réforme territoriale (42 %) constituent les principales explications de l’évolution des dépenses.
Le remplacement des départs constitue toujours la première raison de recrutement (51 % contre 44 % en 2017).
Pour les ¾ des collectivités et établissements, les dépenses consacrées à la formation sont stables et augmentent pour 19 % d’entre elles.
Les formations métiers et formations initiales constituent les deux axes prioritaires des politiques de formation des collectivités (respectivement 73 % et 61 %).
22 % des collectivités ont aménagé leur règlement pour autoriser la formation à distance sur le lieu de travail.
57 % des collectivités interrogées ont mis en place des dispositifs de protection sociale complémentaire (+ 13 points par rapport à 2017)
28 % des répondants constatent une augmentation des situations d’inaptitude dans leurs structures, ce chiffre augmente par rapport à 2017 (+ 4 points). Ce phénomène touche principalement les collectivités de taille importante comme les régions (91 %), les départements (79 %) et les communes de plus de 20 000 habitants (78 %).
Pour faire face à ces difficultés, près d’un quart des collectivités (23 %) ont mis en place des dispositifs d’accompagnement des reclassements professionnels.
En 2018, 54 % des collectivités et EPCI ont mis en place au moins une action relative à l'égalité femmes/hommes. Ce chiffre est en progression depuis 2017 (+ 10 pts).
Dans 53 % des cas, le délégué à la protection des données est un agent interne à la collectivité et dans 47 % des collectivités et établissements, la fonction est externalisée.
Suite au décret n° 2017-519 du 10 avril 2017 relatif au référent déontologue dans la fonction publique, 17 % des collectivités et établissements ont mis en place un référent déontologue au sein de leur structure. Pour la majorité des répondants, il s’agit d’un service assuré par le Centre de gestion.
Environ 3 % des répondants déclarent rencontrer des difficultés avec les agents pour faire respecter les règles de laïcité dans le cadre de l’exercice de leurs fonctions.
12 % des répondants ont formalisé un accord ou sont en phase d’expérimentation pour permettre aux agents de faire du télétravail.
54 % des répondants ont engagé des négociations avec les organisations syndicales depuis le 1er janvier 2018. Celles-ci portent principalement sur la prévention des risques, la préparation des élections professionnelles, la mise en place d’un nouveau régime indemnitaire, et la formation.

Retrouvez la plaquette HoRHizons 2018 et l’intégralité de l’étude de l’institut CSA sur www.cnfpt.fr

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), le Centre national de la fonction publique territoriale (CNFPT), la Fédération nationale des centres de gestion de la fonction publique territoriale (FNCDG), l’Assemblée des Départements de France (ADF) et Régions de France, avec la participation du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT), ont réalisé pour la quatrième année consécutive le Baromètre HoRHizons 2018 pour rendre compte de l’état réel de la gestion des ressources humaines des collectivités territoriales et analyser ses évolutions par rapport aux années précédentes.

HoRHizons 2018 s’appuie sur une enquête CNFPT réalisée par l’institut CSA entre le 31 mai et le 22 juin 2018 auprès d’un échantillon représentatif de 806 collectivités et établissements publics territoriaux (régions, départements, communes, communautés de communes, communautés d'agglomération, métropole, communauté urbaine).

L’étude propose des éléments chiffrés fiables et récents, illustrant les politiques des ressources humaines des employeurs publics locaux. Elle s’articule en cinq axes : l’évolution de la masse salariale, les régimes indemnitaires, les perspectives de recrutement, la politique de formation, la santé et la sécurité au travail.

Par ailleurs, comme chaque année, le Baromètre HoRHizons identifie plusieurs sujets d’actualité RH et s’intéresse à leur mise en œuvre au sein des collectivités. Dans la quatrième édition, elle présente la protection des données personnelles, la déontologie des fonctionnaires, le télétravail et l’état des négociations syndicales.

CONTACTS PRESSE

AMF

Marie-Hélène GALIN

01 44 18 13 59