Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame, Monsieur,

Nous avons le plaisir de vous convier à un nouveau groupe de travail « Petite enfance » qui aura lieu :

Jeudi 07 décembre 2017

14h30 – 17h30

 

Auditorium de l’AMF

41 Quai d’Orsay, 75007 Paris

Au cours de cette réunion, seront abordés les points suivants :

-        Retour sur l’atelier « Petite enfance » du 100ème Congrès AMF

-        Le Train de la petite enfance et de la parentalité : bilan de la première édition

-        Le Pacte transparence crèche : quelle mise en œuvre ?

-        Le projet de loi « Pour un État au service d’une société de confiance » : quels impacts pour la petite enfance ?

-        Questions diverses

Vous trouverez ci-joints quelques documents-support pour les discussions relatives à cette séance.

Vous trouverez également ci-joint le coupon-réponse à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ) dans les délais qui vous seront les meilleurs.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter le numéro d'Interco publié par l'AMF en cliquant sur le lien suivant:

Interco n° 25

Madame, Monsieur,

Vous pouvez consulter, en fichier joint ,communiqué de presse suite à la réunion  du bureau de L’AMF de ce jour : "Respect des collectivités territoriales : l'AMF interpelle solennellement le Gouvernement".

Premières Assises nationales des communes nouvelles

Venez échanger vos expériences, partager vos projets
et débattre sur l’avenir des communes nouvelles
le  12 octobre 2017 - 9h30 / 12h45
Paris (siège de l’AMF - auditorium)

En moins de deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées regroupant dans une démarche volontaire près de 1 800 communes et 24 000 élus ; le mouvement ne s’épuise pas et de nombreux projets, sur l’ensemble du territoire national, sont à l’agenda d’ici les prochaines échéances électorales.

L’AMF, qui accompagne les porteurs de projets, vous invite à venir échanger vos expériences, partager vos attentes et débattre autour de propositions pour faciliter leur création et leur fonctionnement.

Les questions de simplification des organisations locales, d’efficacité de l’action publique mais aussi de la maîtrise de la dépense des collectivités locales constituent un axe important des réformes à venir pour les communes. Les communes nouvelles, qui s’inscrivent dans ce processus de modernisation de l’institution communale, méritent d’être confortées selon des propositions pragmatiques venant du terrain.

* * *

Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; François BAROIN, président de l’AMF, maire de Troyes (10) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault ; Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou (49) ; Françoise GATEL, sénatrice-maire de Chateaugiron (35), rapporteur de la Commission Intercommunalité de l’AMF ; Jérôme NURY, député de l’Orne ; Christine PIRES BEAUNE, députée du Puy-de-Dôme.

En présence de représentants des services de l’Etat et de Vincent AUBELLE, professeur associé à l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée.

Attention ! Les horaires ont changé ; la rencontre aura lieu de 9h30 à 12h45.

Le programme de ces Premières Assises nationales est disponible en cliquant sur ce lien.
 

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
Dans la limite des places disponibles.

LIEU

Association des maires de France -  Auditorium
41, quai d’Orsay - 75007 Paris

Accès

Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale)
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)

Parternariat

Territoires Conseils de la Caisse des dépôts


Lien vers le programme de ces Premières Assises nationales : http://www.amf.asso.fr/actualites/upAMF/AMF_20170912181256_Programme_des_Assises_CN 12_octobre_2017.pdf

Monsieur le Président, Madame la Présidente,

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

 L’ordre du jour de la prochaine réunion de la Commission des Finances du mardi 19 septembre 2017 de 14h30 à 17h00, auditorium de l’AMF, sera le suivant :

-        projet de réforme visant à l’automatisation du FCTVA (présentation par Nathalie MARTHIEN, préfète, chargée de la mission relative à l’automatisation du FCTVA),

-        suites de la Conférence nationale des territoires (CNT) et demandes d’« économies » aux collectivités locales,

-        suppression de crédits destinés au bloc communal,

-        décret du 20 juillet 2017 portant ouverture et annulation de crédits à titre d’avance,

-        projet de suppression de la taxe d’habitation pour 80 % des foyers fiscaux,

-        questions diverses.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Maire, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

  

Philippe LAURENT

Secrétaire général de l’AMF

Président de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Sceaux

Antoine HOME

Rapporteur de la commission des finances

de l’AMF

Maire de Wittenheim

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="303" height="133">

Destinataires : Mmes et MM. les membres de la Commission des finances et de la fiscalité locales

Pour information : Mmes et MM. les membres du Bureau de l’AMF, Mmes et MM. les présidents d’Associations Départementales de Maires

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Madame la Directrice, Monsieur le Directeur,

Par un mél du 23 août dernier nous vous avons adressé, pour information, l’ordre du jour de la prochaine Commission Aménagement et Urbanisme et Habitat qui se tiendra le mercredi 13 septembre au matin dans nos locaux du 41 quai d’Orsay – Paris 7ème.

En complément et pour votre information, vous trouverez ci-joint  l’ordre du jour pour la réunion de l’après-midi qui sera commune avec le groupe de travail  « Développement économique ».

Nous vous prions d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame la Directrice, Monsieur le Directeur, l’expression de nos respectueuses salutations.

Nathalie Fourneau                                                   

Conseillère

Département Ville, urbanisme, habitat, transports 

Tel : 01 44 18 14 36

41, quai d’Orsay 75343 Paris Cedex 07

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. /www.amf.asso.fr

 

 

 

 

Assises des communes nouvelles

Venez échanger vos expériences, partager vos projets
et débattre sur l’avenir des communes nouvelles
le  12 octobre 2017 - 10h / 13h
Paris (siège de l’AMF - auditorium)

En moins de deux ans, 517 communes nouvelles ont été créées regroupant dans une démarche volontaire près de 1 800 communes et 24 000 élus ; le mouvement ne s’épuise pas et de nombreux projets, sur l’ensemble du territoire national, sont à l’agenda d’ici les prochaines échéances électorales.

L’AMF, qui accompagne les porteurs de projets, vous invite à venir échanger vos expériences, partager vos attentes et débattre autour de propositions pour faciliter leur création et leur fonctionnement.

Les questions de simplification des organisations locales, d’efficacité de l’action publique mais aussi de la maîtrise de la dépense des collectivités locales constituent un axe important des réformes à venir pour les communes. Les communes nouvelles, qui s’inscrivent dans ce processus de modernisation de l’institution communale, méritent d’être confortées selon des propositions pragmatiques venant du terrain.

* * *

Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; François BAROIN, président de l’AMF ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault ; Philippe CHALOPIN, maire de Baugé-en-Anjou, président de la communauté de communes Beaugeois-Vallée (49) ; Françoise GATEL, sénatrice-maire de Chateaugiron (35), présidente de la communauté de communes de Chateaugiron, rapporteur de la Commission Intercommunalité de l’AMF ; Jérôme NURY, député de l’Orne ; Jacques PELISSARD, maire de Lons-le-Saunier (39), président d’honneur de l’AMF, à l’initiative de la loi du 16 mars 2015.

En présence des services de l’Etat et d'experts (notamment Vincent AUBELLE, professeur associé à l'Université de Paris-Est Marne-la-Vallée).
 

INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
Dans la limite des places disponibles.

LIEU

Association des maires de France -  Auditorium
41, quai d’Orsay - 75007 Paris

Accès

Métro : lignes 8 et 13 (station : Invalides) ou ligne 12 (station : Assemblée nationale)
Bus : lignes 28 et 63 – Arrêt : Pont des Invalides - RER : ligne C (station : Invalides)

Parternariat

Territoires Conseils de la Caisse des dépôts

Mesdames et messieurs les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs

Vous trouverez ci-joint la déclaration commune que l’AMF avec l’ADF et Régions de France ont souhaité faire à l’occasion de l’installation du CNEN nouvellement élu ce matin, rappelant que la simplification des normes est un impératif national.

Vous en souhaitant bonne lecture,

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Directeur général

A l’attention de Mesdames et messieurs les présidents d’associations départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le calendrier des prochaines réunions des instances pour le second trimestre 2017.

Le prochain Comité directeur, dont vous êtes membres de droit, se tiendra le mercredi 11 octobre à 10 heures.

Bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Madame, Monsieur le Maire pour information

Message à l’attention de Mesdames et Messieurs les Président(e)s

Mesdames et Messieurs les Directeurs (trices)

Je fais suite au mail que je vous ai adressé le 7 février sur le dossier CNI.

Le 16 février, à l’issue de la réunion du Comité directeur, François BAROIN et André LAIGNEL adressaient au ministre de l’Intérieur une lettre lui demandant une nouvelle fois le report de la mise en œuvre de la réforme des CNI au mois de septembre, une indemnisation plus conséquente des communes qui ont été désignées pour assurer les demandes de CNI (et de passeports) et un financement spécifique des équipements permettant, dans les autres communes, d’effectuer les pré-demandes en ligne.

Dans sa réponse du 7 mars, ci-jointe, le ministre :

-        confirme que les équipements pour les pré-demandes seront financés par les instruments financiers dont disposent les préfets,

-        rappelle que le ministère ne peut faire plus en matière d’indemnisation que les 13,5 M€ auxquels s’ajoutent 4 M€ du fait des précédentes demandes de l’AMF,

-        confirme qu’il s’agit d’une mission exercée par les maires en leur qualité d’agent de l’Etat et qu’il ne saurait donc y avoir de compensation véritable,

-        refuse de repousser la mise en œuvre considérant que « le calendrier retenu pour mettre en œuvre la réforme permet précisément d’adapter la nouvelle organisation avant les élections, les examens et la période des congés d’été ».

Il précise toutefois que le système de pré-demande en ligne doit être significativement amélioré et que l’ensemble des dispositifs de recueil fixes fera l’objet d’un suivi individualisé pour éviter les surcharges.

Estimant que les délais d’obtention des titres sont très satisfaisants dans les départements expérimentateurs, il note que l’organisation des services communaux pourrait, dans certains endroits, être améliorée mais annonce, et c’est sans doute la seule avancée envisagée, qu’il pourrait revoir, si besoin était,  le nombre de DR fixes et lancer un nouveau marché pour l’acquisition et l’installation de 250 DR fixes supplémentaires. Il ne fait aucune mention des DR mobiles.

Le Bureau de l’AMF sera amené à examiner ce sujet lors de sa prochaine séance le 29 mars.  

Rollon MOUCHEL-BLAISOT

Préfet - Directeur Général

Association des maires de France

et des présidents d’intercommunalité

41, quai d'Orsay – 75343 PARIS cedex 07

Tél : 01.44.18.13.50 /07 86 72 93 53

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.