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AMF - Groupe de travail petite enfance
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Madame le Maire, Monsieur le Maire,
Madame la Présidente, Monsieur le Président,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le prochain groupe de travail petite enfance de l’Association des Maires de France se tiendra le :
Mardi 19 juin 2018, de 14h00 à 17h00 au siège de l’AMF.
Vous trouverez ci-joint le coupon-réponse, l’ordre du jour vous parviendra prochainement.
Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Sandrine CHEMISE
Assistante
Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle
Département du Conseil Juridique et documentation
Tel. 01 44 18 14 13
41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07
 coupon - réponse gt petite enfance.pdf | 117 kB |
AMF - Groupe de travail petite enfance du 11 avril 2018
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Madame, Monsieur le Maire,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints l’ordre du jour de la prochaine réunion du groupe de travail petite enfance ainsi que le coupon-réponse à retourner à Sandrine Chemise (Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ).
Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Sandrine CHEMISE
Assistante
Département Action Sociale, Educative, Sportive et culturelle
Département du Conseil Juridique et documentation
Tel. 01 44 18 14 13
41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07
| 20180411 ODJ (002).pdf | 100 kB |
| Coupon réponse.pdf | 268 kB |
CP AMF / Projet de loi ELAN : pour réussir la politique du logement, on ne peut pas mettre les communes hors-jeu
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Madame, Monsieur le Maire,
Je vous prie de bien trouver ci-joint un communiqué de presse relatif à la position du Bureau de l’AMF sur le projet de loi ELAN.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordialement,
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="205" height="108">
Elodie VIN
Direction Générale / Direction Adjointe
Secrétariat des Relations avec le Parlement
Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71
41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr
| Projet de loi CP AMF_ Projet de loi ELAN_pour réussir la politique de lo....pdf | 339 kB |
IMPORTANT - ANNULATION ET REPORT DE LA COMMISSION FPT et RH de l'AMF du 24 avril
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POUR INFORMATION
Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,
Madame le Maire, Monsieur le Maire,
En raison des grèves SNCF annoncées, le président François DELUGA se voit dans l’obligation de reporter la réunion de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » prévue le 24 avril prochain. Il est prévu de la reporter à la fin du mois de juin. La date vous sera communiquée dès que possible.
Nous vous prions d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de nos sentiments les meilleurs.
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " width="154" height="81">
Akila HARISSENE
Assistante du département Administration et Gestion communales
Tel. 01 44 18 13 77 / Fax 01 44 18 13 73
41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr
AMF : Rencontre logement du 12 avril 2018
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Madame le maire, Monsieur le maire,
Dans le cadre du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN), l’AMF organise une Rencontre ayant pour thème : « Les politiques locales de l’habitat : quelles interactions entre communes et intercommunalités ? » le jeudi 12 avril 2018, de 9h30 à 17h00, dans ses locaux (41 quai d’Orsay – Paris 7ème).
Après les lois ALUR de 2014 et loi Egalité et Citoyenneté de 2017, le projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN), présenté en Conseil des ministres le 4 avril 2018, porte la volonté gouvernementale de "construire plus vite et moins cher" et entérine également l’exercice par l’intercommunalité de la plupart des compétences en matière d’habitat.
Or, dans ce domaine, il ne peut y avoir de politique efficace, au plus près des habitants, sans une mobilisation de toutes les collectivités concernées c’est-à-dire sans une interaction forte entre les communes et leur intercommunalité.
Aussi, en matière d’urbanisme, d’habitat indigne et de logement, en particulier de logement social dont le secteur est en voie de restructuration territoriale, dans quelles conditions peut être organisée et mise en œuvre cette politique commune ?
La rencontre que propose l’AMF doit permettre aux élus et aux acteurs des politiques de l’habitat d’échanger sur ces problématiques.
Vous trouverez le pré-programme en cliquant sur ce lien.
L’inscription est gratuite et obligatoire, enregistrée dans la limite des places disponibles par courriel auprès de Corinne Vitte : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (en précisant les nom, prénom, qualité, nom de la collectivité ou de la structure).
Comptant sur votre participation, nous vous prions d’agréer, Madame le maire, Monsieur le maire, l’assurance de nos sentiments dévoués.
Eric VERLHAC
Directeur général de l'AMF
CP AMF_ Avenir des « petites lignes » ferroviaires : l’AMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et d’aménagement du territoire
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A l’attention des mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,
Mesdames et messieurs les directeurs,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF : « Avenir des « petites lignes » ferroviaires : l’AMF demande une évaluation fondée sur des objectifs de service public et d’aménagement du territoire».
Bonne réception,
Cordialement,
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. " height="108" width="205">
Elodie VIN
Direction Générale / Direction Adjointe
Secrétariat des Relations avec le Parlement
Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71
41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07
4èmes Rencontres nationales des communes nouvelles « Placer les habitants au coeur du projet »
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« Placer les habitants au coeur du projet » La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au cœur de cette 4ème édition. La participation des populations constitue un facteur essentiel pour la réussite du projet de création de la commune nouvelle mais également pour sa mise en œuvre afin de s’approprier la commune dans sa nouvelle dimension. Comment associer les habitants, les personnels, les associations locales, les commerces et entreprises à la concrétisation du projet ? Quelles démarches de communication, de consultation, d’association des populations pour initier une véritable dynamique ? Comment anticiper les attentes, les inquiétudes et les questions induites par la création de la commune nouvelle (changement d’organisation des pouvoirs locaux, modification éventuelle des accès aux services publics et organisation, impacts financiers et fiscaux, adressage, etc ) ? A partir des retours d’expériences, les débats permettront de mettre en évidence les différents outils (réunions/consultations publiques, participation collaborative, organisation de manifestations culturelles ou sportives, site internet, forums …) ainsi que les bonnes pratiques. Par ailleurs, face aux attentes des élus des communes nouvelles existantes ou en projet, cette Rencontre sera l’occasion de revenir sur les propositions de l’AMF visant à mieux adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (faciliter le fonctionnement des communes nouvelles d’ici 2020 et tirer parti de leur complémentarité avec l’intercommunalité). * * * Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; Pierre-François BERNARD, maire de la commune nouvelle Les Premiers Sapins (25) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Philippe CHALOPIN, maire de la commune nouvelle Baugé-en-Anjou, co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Delmira DAUVILLIERS, maire de la commune nouvelle Le Malesherbois (45) ; Gilles GRIMAUD, maire de la commune nouvelle Segré-en-Anjou Bleu (49) ; Jean-Marc VASSE, maire de la commune nouvelle Terre-de-Caux (76) ; Vincent AUBELLE, professeur des universités associé à l’université Paris-Est - Marne-la-Vallée ; Pierre JAILLARD, président de la Commission nationale de toponymie. En présence de représentants des services de l’Etat, du groupe La Poste, de l’Insee et de la direction interministérielle de la transformation publique (DITP). INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
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L'AMF informe ses adhérents sur les conséquences du prélèvement à la source
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Mesdames et Messieurs les membres de la Commission « Fonction publique territoriale et ressources humaines » de l’AMF,
Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire,
La réforme du prélèvement à la source induit de nouvelles obligations pour les communes et les EPCI.
A partir du 1er janvier 2019, la commune ou l’EPCI devra, tous les mois, transmettre la liste des personnes payées ou indemnisées aux services fiscaux pour qu’ils attribuent à chacun le taux fiscal lui correspondant, calculer le montant de l’impôt sur le revenu sur chacune des payes ou indemnités, en appliquant le taux fiscal personnel, le prélever et enfin reverser à l’administration fiscale les sommes ainsi prélevées au titre de l’impôt sur le revenu.
Je vous informe que l’AMF propose à ses adhérents sur son site internet sous la référence BW25197 une note concernant le prélèvement à la source (PAS) pour les communes et les EPCI, qui a fait l’objet d’un article « Prélèvement à la source : que doivent faire les communes et EPCI ? » paru le 21 février 2018 dans MAIRE INFO (ci-joint).
Je vous prie d’agréer, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame le Maire, Monsieur le Maire, l’expression de mes sentiments les meilleurs.
Stéphanie COLAS
Conseillère technique
Département Administration et Gestion communales
Tel. 01 44 18 13 79 / Fax 01 44 18 13 73
41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07
Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / site :www.amf.asso.fr
| les 3 principes du PAS - maire info fev 18.pdf | 155 kB |
| NOTE 19 REF SITE_EW25197_PAS pour les communes et EPCI.pdf | 699 kB |
Rencontres de l'AMF du 6 mars - Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs
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L’AMF organise le mardi 6 mars après-midi, de 14h à 17h30, un colloque sur le thème « Revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs : un enjeu majeur pour les territoires ! », dans son auditorium.
Le constat de la dévitalisation de nombreux centres-villes et centres-bourgs est partagé. Forte préoccupation de l’ensemble des élus, des petites et grandes villes, en milieu rural et urbain, le déclin des centres-villes n’est pas inéluctable. Afin d’aider les élus communaux et intercommunaux, l’AMF organise une journée de débats pour s’informer, échanger et partager leurs expériences. Vous êtes invité, vous ou vos représentants, à participer à ce colloque. L’inscription est obligatoire et gratuite, dans la limite des places disponibles. A cet effet, vous trouverez, le pré-programme et les modalités d’inscription, en cliquant sur ce lien. En vous remerciant de votre réponse. Avec nos sentiments dévoués. Éric VERLHAC Lien vers le pré-programme et les modalités d’inscription : http://www.amf.asso.fr/actualites/upAMF/AMF_20180212164852_Pre-programme_revitalisation_centres-bourgs-6mars2018.pdf |
4ème Rencontres nationales des communes nouvelles
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« Placer les habitants au coeur du projet »
le 15 mars 2018 - 9h30 / 13h00 La question de la place des habitants dans la construction du projet de la commune nouvelle sera au cœur de cette 4ème édition. La participation des populations constitue un facteur essentiel pour la réussite du projet de création de la commune nouvelle mais également pour sa mise en œuvre afin de s’approprier la commune dans sa nouvelle dimension. Comment associer les habitants, les personnels, les associations locales, les commerces et entreprises à la concrétisation du projet ? Quelles démarches de communication, de consultation, d’association des populations pour initier une véritable dynamique ? Comment anticiper les attentes, les inquiétudes et les questions induites par la création de la commune nouvelle (changement d’organisation des pouvoirs locaux, modification éventuelle des accès aux services publics et organisation, impacts financiers et fiscaux, adressage, etc ) ? A partir des retours d’expériences, les débats permettront de mettre en évidence les différents outils (réunions/consultations publiques, participation collaborative, organisation de manifestations culturelles ou sportives, site internet, forums …) ainsi que les bonnes pratiques. Par ailleurs, face aux attentes des élus des communes nouvelles existantes ou en projet, cette Rencontre sera l’occasion de revenir sur les propositions de l’AMF visant à mieux adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires (faciliter le fonctionnement des communes nouvelles d’ici 2020 et tirer parti de leur complémentarité avec l’intercommunalité). * * * Avec la participation attendue de Jacqueline GOURAULT, ministre auprès du ministre d'État, ministre de l'Intérieur ; François BAROIN, président de l’AMF, maire de Troyes (10) ; Pierre-François BERNARD, maire de la commune nouvelle Les Premiers Sapins (25) ; Christian BILHAC, maire de Péret (34), président de l’Association des maires de l’Hérault et co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Philippe CHALOPIN, maire de la commune nouvelle Baugé-en-Anjou, co-président du groupe de travail « communes nouvelles » de l'AMF ; Delmira DAUVILLIERS, maire de la commune nouvelle Le Malesherbois (45) ; Gilles GRIMAUD, maire de la commune nouvelle Segré-en-Anjou Bleu (49) ; Jean-Marc VASSE, maire de la commune nouvelle Terre-de-Caux (76) ; Vincent AUBELLE, professeur des universités associé à l’université Paris-Est - Marne-la-Vallée ; Pierre JAILLARD, président de la Commission nationale de toponymie. En présence de représentants des services de l’Etat, du groupe La Poste, de l’Insee et de la direction interministérielle de la transformation publique (DITP). INSCRIPTION : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. (AMF – Département intercommunalité et territoires)
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