Articles de l'AMF

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Publications sur les finances locales éditées par l’ AMF et La Banque Postale.

L’Association des Maires de France en partenariat avec la Direction des études de la Banque Postale consacrées aux communes, ont diffusé deux publications à l’occasion du 101^ème Congrès des Maires et Présidents d’intercommunalité.

D’une part, L’indice de prix des dépenses communales, évaluant l’inflation réellement supportée par les communes. Ce document se caractérise, dorénavant, par une différenciation des communes en trois strates démographiques pour tenir compte des différences de structure dans les dépenses.

D’autre part, la nouvelle édition de Territoires et Finances mettant en avant les principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2017, tout en distinguant les communes en fonction de leur strate démographique et leur appartenance intercommunale. Cette nouvelle édition constitue un outil au service de la construction budgétaire, apporte des éclairages financiers pour les communes, ainsi qu’une comparaison dans le cadre de l’analyse de leurs budgets.

Pièces jointes :

Indicesdeprixdesdépensescommunales2018.pdf	262 kB
Territoires-et_Finances-2018_AMF-LBP_Nov2018.pdf	4794 kB

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Bonjour à tous,

Merci de bien vouloir noter d’ores et déjà dans vos agendas et transmettre l’information dans vos AD :

La prochaine rencontre nationale des communes nouvelles se tiendra

le jeudi 4 avril prochain de 9h30 à 12h30 à l’AMF.

Pièces jointes :

save the date maquetté Rencontre Communes nouvelles_040419 (vf).pdf

524 kB

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Mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

CP AMF_France urbaine_ Préserver et développer les centres hospitaliers publics pour une offre de soins de qualité sur tout le territoire de la République_30012019.pdf

340 kB

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Mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF.

Vous en souhaitant bonne réception,

Cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

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Pièces jointes :

2019 01 28 _ Élections communales et communautaires_Renforcer la parité dès 2020.pdf

256 kB

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À l’attention de Mesdames et Messieurs les maires membres du groupe de travail « alimentation et restauration » de l’AMF

Pour information : Mesdames et Messieurs les Directeurs d’associations départementales de maires

 Madame le Maire, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président,

 J’ai le plaisir de vous informer de la tenue du groupe de travail « alimentation et restauration» de l’AMF. Il se tiendra le mardi 12 mars 2019 de 14h30 à 17h00 à  l’AMF – 41 quai d’Orsay – 75007 Paris.

 Je vous ferai parvenir dans le courant du mois de février l’ordre du jour de cette réunion.

 Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de mes salutations distinguées..

Corinne VITTE

Assistante de Nelly JACQUEMOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY –

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr 

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Mesdames et messieurs les présidents d’association départementale,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un communiqué de presse de l’AMF.

Bien cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Déchets chimiques des ménages : l’AMF demande un agrément rapide d’Eco-DDS afin de rétablir la collecte

Depuis le 1^er janvier 2019, l’éco-organisme des déchets chimiques produits par les ménages*  EcoDDS n’a plus d’agrément délivré par les pouvoirs publics. Cette situation résulte de différents retards et malentendus dans la procédure de renouvellement d’agrément. En absence d’agrément, l’éco-organisme n’a plus la légitimité lui permettant de prendre en charge les responsabilités des fabricants de ces produits et il ne peut plus assurer l’enlèvement des DDS dans les déchèteries des collectivités.

L’AMF demande que la discussion entre l’Etat et l’éco-organisme aboutisse rapidement car les habitants ne doivent pas être les otages d’une impasse « administrative ». De même, les communes et leurs intercommunalités n’ont pas à supporter directement ou indirectement des coûts environnementaux générés par cette situation et il serait légitime que celles-ci ne soient pas pénalisées sur le plan financier.

L’AMF estime que les conditions sont réunies pour un renouvellement d’agrément avant le 31 janvier 2019.

L’AMF et EcoDDS ont trouvé un accord permettant, sous réserve d’un agrément en janvier, un retour très rapide à la normale dans les déchèteries des collectivités qui bénéficieront alors des enlèvements prévus en janvier. Afin de régulariser les relations avec les collectivités, l’accord comprend deux aménagements à la procédure contractuelle :

• les dispositions du contrat seront applicables dès la signature, sans attendre la délibération formelle de la collectivité ;
• conformément à la procédure utilisée en 2018 concernant l’application du nouveau barème, tout contrat signé avant le 30 juin 2019 permettra le versement de l’intégralité des soutiens pour l’année civile 2019.

La mobilisation actuelle de tous les acteurs rend possible un renouvellement rapide de l’agrément. Sur ces bases, un accord est possible.

*Peintures, colles, solvants, mastics, déchets issus des produits de bricolage et de jardinage, réunis sous le nom de déchets diffus spécifiques ou DDS

     Marie-Hélène Galin

      Chef du service de la communication

      Tel. 01 44 18 13 59

      41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

      www.amf.asso.fr 

Pièces jointes :

CP AMF_Déchets chimiques des ménages_lAMF demande un agrément rapide d....pdf

160 kB

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À l’attention de Mesdames et Messieurs le maires membres de la commission affaires sociales de l’AMF

Madame le Maire, Madame le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président,

J’ai le plaisir de vous informer de la tenue de la commission affaires sociales de l’AMF. Elle se déroulera le Mercredi 13 mars 2019 de 14h30 à 17h00 à  l’AMF – 41 quai d’Orsay – 75007 Paris.

Je vous ferai parvenir dans le courant du mois de février l’ordre du jour de cette réunion.

Comptant vivement sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Corinne VITTE

Assistante de Nelly JACQUEMOT

Sébastien FERRIBY – Valérie BRASSART – Sarah REILLY –

Département Action Sociale, Educative, Sportive et Culturelle

Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Tel. 01 44 18 13 72 / Fax 01 44 18 14 15

41, quai d’Orsay 75343 Paris cedex 07

 www.amf.asso.fr 

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Madame , Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Nous avons le plaisir de vous convier à un groupe de travail dédié à la thématique des hôpitaux locaux de proximité, qui se tiendra :

Mercredi 30 janvier de 10H00 à 12H30

Dans les locaux de Fédération nationale des collectivités concédantes et régies situés au 109, rue de de l’Université, 75007 Paris

L’AMF, qui considère que les élus locaux doivent être étroitement associés à la gouvernance des hôpitaux, a souhaité vous inviter à cette réunion de travail dont l’objectif est double. Il s’agit d’échanger, d’une part, sur les liens entre la médecine de ville et la médecine hospitalière et, d’autre part, sur la place des centres hospitaliers locaux dans l’organisation territoriale de l’offre de soins et les difficultés auxquelles ils sont aujourd’hui confrontés.

Suite à cette réunion, nous avons le plaisir de vous convier aux travaux de la commission santé de l’AMFqui se réunira également le 30 janvier, de 14h00 à 17h00 en présence de Madame la Ministre des solidarités et de la santé, Agnès Buzyn (ci-jointe l’invitation à cette réunion)

En raison du nombre de places limitées, nous vous prions de bien vouloir vous inscrire auprès de Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Comptant sur votre présence, nous vous prions d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de nos sentiments les meilleurs.

Pièces jointes :

Ordre du jour réunion du 30 janvier 2019.pdf

111 kB

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Madame, Monsieur le Maire,

l'AMD 92 vous relaye ce message pour information.

Mesdames et messieurs les présidents d’association départementales,

Mesdames et messieurs les directeurs,

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint l’ordre du jour du Comité directeur du 23 janvier prochain.

Afin de gérer au mieux l’organisation de la salle et également du buffet qui suivra, nous vous remercions par avance, si ce n’est déjà fait, de nous faire part de votre présence ou excuses.

Bien cordialement,

      Elodie VIN                                                   

      Direction Générale / Direction Adjointe

      Secrétariat des Relations avec le Parlement                           

      Tel. 01 44 18 14 42 / Fax 01 45 55 95 71      

      41, quai d’Orsay 75343 PARIS CEDEX 07

     Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. / www.amf.asso.fr

Pièces jointes :

Ordre du jour 23 janvier 2019.pdf

257 kB