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Réunion des Membres du Bureau de l'AssocIation des Maires des Hauts-de-Seine - vendredi 4 octobre 2019
Les Membres du Bureau de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine se sont réunis le vendredi 4 octobre 2019 à la préfecture du département - salle Rodin.
Christian DUPUY, Président de l'AMD 92 a accueilli les participants et a présenté l'ordre du jour suivant :
Après une présentation de la situation budgétaire de l'AMD 92 par le Trésorier Bernard GAUDUCHEAU, Monsieur Thierry LEGRAND, Expert-Comptable associé du Cabinet Exponens est entrée dans le détail de atterrissage 2019 et du budget prévisionnel 2020.Monsieur Christian DUPUY a remercié chaleureusement les Membres pour leur présence et leur implication.
Vous pouvez consulter, en fichiers joints le diaporama de présentation.
 Bur04102019.pdf | 315 kB |
"Semaine nationale de l’immobilier : Chambre des Notaires des Hauts-de-Seine"
Le Conseil supérieur du notariat a lancé, du 30 septembre au 5 octobre 2019, la 1ère « Semaine de l’immobilier » organisée par le notariat et animé par les notaires en relation avec les Instances professionnelles, partout en France. L’objectif est de répondre à toutes les questions du grand public autour de l’immobilier.
La Chambre des Notaires des Hauts-de-Seine propose d’organiser des conférences
au sein des communes du département, le mardi 1er octobre 2019 et le mercredi 2 octobre 2019. Ces rencontres animées par des notaires auront pour sujet :
- Je veux évaluer mon bien
- Je veux vendre
- Je veux acheter
- Je veux transmettre
Vous trouverez ci-dessous des informations complémentaires sur les communes recevant ces conférences gratuites, ouvertes au public, les lieux, les horaires ainsi que les éventuelles modalités d’inscription en ligne.
http://notaires92.fr/fr/actualites/semaine-de-limmobilier-dans-les-hauts-de-seine
Réunion du Comité Local d'Aide aux Victimes (CLAV92)
Ce mardi 17 septembre 2019 à 10h30 s’est réuni au sein de la Préfecture des Hauts-de-Seine le Comité Local d'Aide aux Victimes (CLAV92).
Pour rappel le CLAV, installé le 27 juin dernier, a comme double objectifs : la déclinaison à l’échelon territorial la politique nationale d’aide aux victimes et la mise en place d’un schéma départemental d’aide aux victimes.
Lors de cette réunion, Monsieur Pierre SOUBELET, Préfet des Hauts-de-Seine, a rappelé le contexte actuel et la volonté du Gouvernement à agir contre les violences au sein de la vie conjugale, en précisant également que l’égalité entre les femmes et les hommes a été déclarée grande cause du quinquennat, par le Président de la République. Le département des Hauts-de-Seine est déjà très mobilisé sur cette problématique, ce travail de concertation se poursuivra jusqu’au 25 novembre, « journée internationale pour l'élimination de la violence à l'égard des femmes ».
Madame Catherine DENIS, Procureur de la République de Nanterre, a fait un point de situation sur le dispositif judiciaire. Ce dernier a été renforcé, il permet d’apporter des réponses plus ciblées grâce à « des outils juridiques » pleinement utilisés.
Madame la déléguée départementale aux droits des femmes et à l’égalité a ainsi présenté les actions mises en œuvre par les services de l’État.
Chaque intervenant a exposé les missions et les procédures de la prise en charge des victimes au sein de leur entité : DTSP, Parquet, ARS 92, CAF 92, CDAD 92, ADAVIP 92, Escale, CIDFF 92…
Différents axes de travail ont été proposés sur la question de l’hébergement, sur la communication (fiche réflexe destinée aux policiers municipaux, guide à l’attention des victimes), sur l’enregistrement des plaintes en milieu hospitalier, le développement des bons taxi / hôtel et du contrat de mobilisation et de coordination sur les violences sexistes et sexuelles, au sein des communes des Hauts-de-Seine.
Monsieur Christian DUPUY, Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine et Maire de Suresnes souligne que sa commune a été la 1ère en Ile-de-France et la seconde en France a signé le contrat de mobilisation et de coordination sur les violences sexistes et sexuelles. Il souhaite en effet que l’extraction du domicile conjugal de l’auteur soit facilitée grâce à une possibilité d’hébergement. Il précise que la sanction doit être accompagnée d’une prise en charge psychologique afin que le mis en cause prenne conscience de ses actes et évite la récidive.
| InvitationCLAV92.pdf | 913 kB |
| ODJCLAV92.pdf | 163 kB |
Assemblée générale des Maires - Lundi 17 juin 2019
L'association des Maires des Hauts-de-Seine s'est réunie le lundi 17 juin 2019 dans le cadre de son Assemblée générale.
Cette rencontre a lieu dans les salons d'honneur de la Préfecture.
25 communes communes étaient représentées. Monsieur Christian DUPUY, Président de l'AMD 92 a accueilli tous les participants en remerciant de cette très large participation.
Après avoir remercier Monsieur Thierry LEGRAND, expert comptable du cabinet EXPONENS, et Monsieur Nicolas QUERO, Commissaire aux comptes du cabinet BDO, il a annoncé l'ordre du jour.
Ordre du jour:
Partie statutaire de 10h00 à 10h45 :
Auditions de 10h45 à 12h30 :
10h45 – 12h00 : Monsieur Pierre SOUBELET, Préfet des Hauts-de-Seine
- La politique de la sécurité au sein du département.
- Les actions des services de l’État au sein du département.
Monsieur Laurent FOURQUET, Administrateur général des Finances publiques, chargé par intérim de la direction départementale des Finances publiques des Hauts-de-Seine.
- Le nouveau réseau de proximité des finances publiques.
12h00 – 12h30 : Madame Dominique FIS, Directrice académique des services de l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine.
- La politique éducative au sein du département et la prochaine rentrée scolaire 2019 - 2020
Cette assemblée a permis des échanges riches et constructifs avec les différents intervenants.
Vous pouvez consulter, en fichiers joints, l'ordre du jour détaillé ainsi que le rapport d'activité 2018
Un procès verbal sera communiqué dans les jours prochains.
| Pres AG17062019.pdf | 779 kB |
| Rapportactivité2018.pdf | 1865 kB |
Réunion des Membres du Bureau de l'AMD 92, mardi 14 mai 2019
Les Membres du Bureau de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine se sont réunis au sein du siège social de l’Association, domiciliée au Centre Administratif Départemental, sur convocation du Président, Monsieur Christian DUPUY, le mardi 14 mai 2019 afin de préparer la prochaine Assemblée générale.
L’ordre du jour était le suivant :
- Présentation du bilan comptable 2018
- Proposition du rapport d’activité 2018
- Préparation de l’Assemblée générale
- Questions diverses.
Monsieur Thierry LEGRAND, expert-comptable du Cabinet Exponens a présenté les comptes 2018 de l’Association.
Dans le cadre du rapport d’activité 2018, Monsieur Vincent MARCHAND, Directeur général a énoncé les principaux évènements et activités de l’AMD 92. Après validation des Membres du Bureau, ces 2 points seront à l’ordre du jour de l’Assemblée générale.
Celle-ci aura lieu le lundi 17 juin 2019, de 10h00 à 12h30, au sein des salons d’honneur de la Préfecture. Il a été également validé de convier Monsieur Pierre SOUBELET, Préfet des Hauts-de-Seine, Monsieur Jean-Paul PECQUET, Directeur territorial de la sécurité de proximité et Madame Dominique FIS, Directrice académique des services de l’Éducation nationale des Hauts-de-Seine.
Lors de cette réunion, il a été évoqué les nouvelles dispositions du Code civil en matière de reconnaissance d’enfant., la note de Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine, à l’attention d’Adrien TAQUET, Secrétaire d’État auprès de la Ministre de la santé et des solidarités et les dysfonctionnements relatifs aux listes et la validité des cartes électorales, rencontrés par les communes du département.
Monsieur Christian DUPUY a remercié les Membres du Bureau pour la qualité de ces échanges et leur a donné rendez-vous au 17 juin 2019.
