Réunion de concertation entre les communes des Hauts-de-Seine et la RATP sur la question de l’entretien des ouvrages d’art de franchissement des voies ferrées.

Lors de la dernière assemblée générale de l’AMD 92, les Maires ont souhaité que soit organisée une rencontre entre les communes et les services de la RATP, sur la question de l’entretien des ouvrages d’art de franchissement des voies ferrées.

C’est donc ce mardi 6 novembre 2018, qu’une réunion s’est tenue au sein du Centre Administratif Départemental rassemblant une dizaine de communes représentées par les Elus, les Directeurs et Responsables de service et les représentants de la RATP.

Après quelques mots d’accueil, Monsieur Vincent MARCHAND, Directeur général de l’AMD 92 a précisé le contexte de cette concertation et a tenu préciser la responsabilité de la RATP conformément au décret n° 2017-299 du 8 mars 2017 portant application de la loi n° 2014-774 du 7 juillet 2014

Monsieur Éric TARDIVEL, Directeur de l’agence de Développement Territorial des Hauts-de-Seine a remercié l’AMD 92 pour cette initiative puis a laissé la la parole à Monsieur Matthieu RUDINGER, Responsable Adjoint de l’inspection des ouvrages d’art.

Il a ainsi présenté les interfaces entre la RATP et les communes du département, la politique d’entretien et la gestion des ouvrages. Monsieur Jean-François DOUROUX, Responsable du Contrôle Patrimonial et de la Maitrise d’Ouvrage et Monsieur David LECOURT, Responsable du Développement Territorial ont complété également ces informations. À la suite de cette présentation, des échanges entre les participants ont permis de d’identifier les principales problématiques.

Il est apparu nécessaire de répertorier en amont l’ensemble des ouvrages au sein de chaque commune. À l’issue de cet inventaire, les services de la RATP et chaque municipalité pourraient ainsi se concerter pour la mise en place d’une convention en tenant compte des spécificités et des prérogatives communales.

Cette rencontre a également posé la question de la mise en concurrence qui arrive. Celle-ci concerne l’exploitation et non l’entretien des ouvrages. La RATP peut proposer des diagnostiques techniques pour chaque ouvrage. Il reste à préciser les modalités de ces prestations et de bien définir comment ces procédures s’inscrivent dans le cadre des marchés publics.

Monsieur Éric TARDIVEL, en sa qualité de Directeur de l’agence RATP des Hauts-de-Seine, se tient à la disposition des villes pour entamer ces démarches.

Courriel Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou tél : 01 58 76 14 31

Monsieur Vincent MARCHAND a précisé qu’un courrier serait transmis dans les meilleurs délais aux Maires pour les informer de la teneur de cette première réunion.

Pièces jointes :

Présentation AMD92 RATP.pdf	1379 kB
RATP06112018.pdf	521 kB

Réunion des Membres du bureau de l'AMD 92, le mardi 23 octobre 2018

Les Membres du Bureau de l'Association des Maires des Hauts-de-Seine se sont réunis le mardi 23 octobre 2018 à la préfecture du département - salle Rodin.

Jacques GAUTIER, Président de l'AMD 92 a accueilli les participants et à présenter l'ordre du jour suivant :

1. Atterrissage budgétaire 2018 et prévisionnel 2019.
2. Préparation de l’Assemblée générale.
3. Questions diverses.

Pièces jointes :

CRBurAMD9223102018_001.pdf	566 kB
Pres Bureau 23102018 (002).pdf	122 kB

Réunion du réseaux des Adjoints aux maires en charge de la sécurité, vendredi 5 octobre 2018 à Sceaux

La réunion du réseaux des Adjoints aux Maires en charge de la sécurité s’est déroulée le vendredi 5 octobre 2018 au sien de l’Hôtel de ville de Sceaux

Après un accueil chaleureux de  Monsieur Philippe LAURENT, Maire de Sceaux et Secrétaire Général de l’AMD 92, Monsieur Jean-Pierre RIOTTON, Conseiller municipal délégué à la sécurité a présenté rapidement son action au sein de la ville et a fait témoigner Monsieur Jean-Baptiste HAYES, chef de la tranquillité urbaine de la ville de Sceaux.

25 communes étaient représentées.

Après un tour de table , Monsieur Vincent MARCHAND , Directeur général de l’AMD 92 a proposé l’ordre du jour :

• La législation sur les drones. Colonel Christophe MICHEL, Chargé de la Mission interministérielle de sûreté aérienne au Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale.
• L’armement de la police municipale. Monsieur Jean-Marc LEGRAND , chef de la police municipale de Clamart, instructeur et formateur armement.
• La réforme du stationnement et son application. Madame Béatrice BELLIARD, Adjointe au Maire de Boulogne-Billancourt.
• Les réquisitions judiciaires dans le cadre des centres de supervision urbains (CSU). Monsieur Yves MOREAUX, Adjoint au maire de Garches.

Ces présentations très intéressantes ont permis de nombreux échanges riches et constructifs.

A l’issue de cette rencontre , Monsieur Bertrand PERCIE DU SERT, Adjoint au Maire de Levallois, a proposé que la commune de Levallois accueille la prochaine réunion.

Il a été proposé également par Monsieur Yves MOREAUX, Adjoint au Maire de Garches qu’une réunion des responsables de CESU puissent être organisée prochainement .

 Enfin il a été validé, la demande d’intervention d’un spécialiste de la préfecture lors de la prochaine réunion sur la sécurité routière, en particulier sur les vélos et les petits engins électriques (trottinettes , surfs et overboard...).

Vous pouvez consulter les présentations en fichiers joints.

La présentation sur les drones sera mise en ligne rapidement.

Pièces jointes :

20181001_NP_SGDSN_PSE_MISA_Présentation Drones conf maires 92.pdf	1241 kB
PPSécurité92Sceaux_001.pdf	428 kB
STU AM92.pdf	177 kB

Deuxième Réunion des Présidents d'association des Maires du 92,93 et 94

Après une première réunion le 1^er  août 2018, dans les locaux de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine, Philippe MARTIN, Maire de Livry-Gargan et Président  de l’Association des Maires du 93 a convié, Philippe BOUYSSOU, Maire d’Ivry-sur-Seine et Président de l’association du 94 et Jacques GAUTIER, Maire de Garches et Président de l’Association des Maires du 92, au sein de l’Hôtel de ville de LIVRY GARGAN,  le lundi 24 septembre 2018.

Ce rendez-vous a permis à Philippe MARTIN d’exposer le travail accompli  pour continuer à structurer l’association des Maires du 93 et sa volonté de pouvoir proposer des informations techniques et d’intérêt général à tous les Maires de son département et aussi de pouvoir être une véritable interface avec les services de l’Etat, les opérateurs publics et privés dans son département.

Philippe BOUYSSOU et Jacques GAUTIER ont confirmé leur volonté de soutenir Philippe MARTIN pour que l’association des Maires de Seine-Saint-Denis puissent œuvrer rapidement dans les meilleurs conditions.

Les trois Présidents ont marqué leur souhait de rencontrer François BAROIN, le Président de l’Association des Maires de France,  lors de la réunion prévue le 7 octobre 2018, à l’Association des Maires de France avec l’ensemble des Présidents d’association de Maires d’Ile-de-France.

Dans un contexte, où une  forte  pression budgétaire  est exercée sur les communes et que  la complexité administrative de la capitale avec ses différentes strates devient incompréhensible par les populations,  Philippe MARTIN , Philippe BOUYSSOU et Jacques GAUTIER  veulent saisir le Président de la République.

Vous pouvez consulter, en fichier joint le communiqué de presse rédigé à l'issue de cette rencontre.

Pièces jointes :

Communiqué de Presse_ Réunion des 3 présidentsdef.pdf

121 kB

Rencontre des Présidents des Associations des maires du Val-de-Marne, de la Seine-Saint-Denis et des Hauts-de-Seine, mercredi 1er août 2018

Sur une initiative de l’Association des maires du Val-de-Marne, les trois Présidents des Associations des Maires  Philippe BOUYSSOU, Maire d’Ivry-sur-Seine, Président de l’Association du  Val-de-Marne, Pierre-Yves MARTIN, Maire de Livry-Gargan et Président de l’Association de Seine-Saint-Denis et Jacques GAUTIER, Maire de Garches, Président de l’Association des Hauts-de-Seine se sont rencontrés le mercredi 1^er août dans les locaux de l’AMD 92 à Nanterre.

Cette rencontre avait pour objet de faire connaissance après la récente création de l’Association des maires de Seine-Saint-Denis et d’échanger sur les bonnes pratiques, mais aussi de pouvoir   partager sur les grande problématiques rencontrées par les maires de la petite couronne Parisienne. Les présidents Philippe BOUYSSOU et Jacques GAUTIER ont salué le travail de Pierre-Yves MARTIN pour cette volonté de créer une association de maires au sein de la Seine-Saint-Denis.

Ils ont rappelé l’importance de cette structure pour le travail collectif et apolitique  des maires dans l’intérêt de leur administrés.

Dans cette période complexe avec un mille-feuille à cinq niveaux administratifs qui alourdi les dépenses publiques et qui n’est plus compris par les populations, les maires constatent au quotidien le recul des services publics et le désengagement de l’état tant au niveau financier que  dans ses missions régaliennes. A ce jour, les problématiques des effectifs et de la remise en cause de l’organisation des commissariats dans les départements de la petite couronne sont un des  exemples des sujets extrêmement préoccupants pour les maires et leur population.

Aujourd’hui avec la « contractualisation » des budgets, les maires  voient leur travail de gestion des communes remis en cause et cela ne leur permets plus de répondre de manière efficace aux besoins des citoyennes et citoyens.

Ils affirment donc qu’un travail à l’unissons au sein des associations départementales peut permettre une meilleure défense des intérêts des communes et des maires dans leurs actions d’intérêt général au profit des habitants.

Ces échanges riches et constructifs ont naturellement conduit les trois Présidents de Seine-Saint-Denis  du Val-de-Marne et des Hauts-de-Seine à vouloir collaborer avec un prochain rendez-vous annoncé à la rentrée, à la fois pour aider à la structuration de l’Association du 93, mais aussi pour porter de manière commune les sujets forts de la rentrée…

Lors de cette réunion, l’ordre du jour était le suivant :

1. Tour de table, présentations
2. Echange entre les trois Présidents d’Association départementale de Maires de la 1^ère couronne parisienne

                        a. Contexte 

                        b. Besoin d’aide(s) pour la structuration ?

1. Les sujets d’intérêt communaux de portée départementale pouvant faire l’objet d’un traitement conjoint par les Maires de la première couronne parisienne
2. « Le maillage territorial des départements par les services publics d’Etat  et / ou assimilés, du point du vue des administrés»
3. « La fragilisation générale du fait communal et la spécificité des communes franciliennes en la matière, en l’absence notamment d’annonces relatives à la réforme institutionnelle en cours de réflexion »

Rendez-vous est fixé à la rentrée pour travailler ensemble.