Finances 92

Une réunion du Réseau Finances s'est déroulée le jeudi 21 novembre 2024, celle-ci était organisée par le nouveau responsable du Réseau, Benoit MAINGUY, Adjoint au Maire de Bois-Colombes en charge des Finances.

La réunion initialement prévue à l’Hôtel de Ville de Bois Colombes – 15 rue Charles Duflos – dans la salle au 4^ème étage a finalement, du fait de la neige, eu lieu en visioconférence. Dans ces conditions très particulières, 12 communes étaient représentées.

Benoit MAINGUY a tenu à remercier tous les participants à la réunion, qui a été riche et intense, dans un contexte rendu chaotique par les conditions atmosphériques..

Un grand merci à nos intervenants, Madame la Sénatrice Christine LAVARDE et Monsieur le Député Philippe JUVIN, qui nous ont éclairés sur les évolutions des débats budgétaires et les impacts attendus pour nos villes.

Parmi les impacts principaux attendus ces prochaines semaines :

Suppression de la rétroactivité du changement de taux FCTVA (16,4% > 14,8%)
Suppression par le Sénat du fonds de précaution dans sa forme actuelle, remplacement par un dispositif au montant global réduit, à destination des Régions et Communes / bloc communal, sans seuil minimal, en proportion des recettes (potentiel financier et revenus par habitant), avec restitution quasi-totale des sommes sous 3 ans
Hausse du CNRACL étalée sur 4 ans au lieu de 3 ans
Application attendue au 1.1.25 de la décision du conseil constitutionnel de non-conformité des règles dérogatoires au droit commun concernant le FPIC

Merci également à Vincent MARCHAND et Licinia CORDEIRO de l’AMD 92 pour l’organisation.

Remerciements particuliers également à Yves REVILLON, Maire de Bois-Colombes,et aux services de la ville, pour leur accueil.

De nouvelles réunions sont plébiscitées, avec un format alterné entre visioconférence et présentiel, à fréquence tous les 2 ou 3 mois.

Ce jeudi 8 septembre 2022, les Élus du Réseau Finances 92 se sont réunis à l’occasion de l’invitation de Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Maire de Boulogne-Billancourt et de Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine.

Monsieur le Maire, Président de l’EPT GPSO et 1^er Vice-Président du Département a évoqué les problématiques actuelles rencontrées par les collectivités locales et celles à venir.

Madame Christine LAVARDE ainsi que le Directeur général adjoint en charge des ressources ont présenté l’important travail mis en place, sur les recettes des activités de la ville de Boulogne-Billancourt, passant par le calcul du coût des activités, la refonte des grilles plus équilibrées et la mise en place de la plateforme de collecte des informations tarifaires.

Cette présentation a donné lieu à de nombreux et riches échanges.

Réunion du Réseau Finances 92

Vendredi 1^er juillet 2022, 12h00 – 14h30

Issy-les-Moulineaux

Monsieur Guillaume MARE, Maire-Adjoint d’Asnières-sur-Seine et Responsable du réseau Finances, a proposé aux Elus, l’organisation d’un déjeuner suivi d’une séance de travail, afin d’échanger sur les sujets d’actualité des finances des collectivités.

Ainsi le vendredi 1^er juillet 2022, cet évènement a permis à une dizaine de Maires-Adjoints et de Conseillers municipaux délégués, de se réunir au sein de la ville d’Issy-les-Moulineaux.

À cette occasion, le Réseau a pu partager sur :

- La réforme des valeurs locatives, sa méthode imposée par l’État et ses effets sur les recettes fiscales directes,

- L’impact de la hausse de 3,5% du point d’indice sur la masse salariale,

- Les nombreuses répercussions de l’inflation sur les divers contrats de prestation, d’énergie… et les conséquences sur les coûts des services…

Une prochaine réunion a déjà été évoquée pour le mois de septembre, au sein de la commune de Boulogne-Billancourt, pour une présentation d’un logiciel de facturation mis en place par la municipalité.

Ce jeudi 16 décembre 2021, Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine a convié les Elus du Réseau Finances 92, au sein du Palais du Luxembourg. À cette occasion, 16 communes étaient représentées. Cette rencontre a permis à toutes et à tous de mieux appréhender les missions de la Chambre Haute.

Madame la Sénatrice a souhaité échanger sur les finances des collectivités territoriales et sur l’actualité les concernant directement : le remboursement des frais engagés par les communes, pour les centres de vaccination municipaux, la répartition du produit des amendes de la police relatives à la circulation routière, la loi des finances 2022.

Les Elus présents et Madame Christine LAVARDE ont souligné la nécessité de renforcer le lien « communes – Sénat » pour de défendre les intérêts des collectivités.

Cette demi-journée s’est clôturée par une visite du Sénat.

Lors de l’Assemblée générale des Maires des Hauts-de-Seine, le 6 juillet 2021, les Maires ont évoqué l’application de la nomenclature M57, en présence de Madame Maïté GABET, Directrice Départementale des Finances Publiques des Hauts-de-Seine. C’est dans ce cadre, qu’il a été convenu d’organiser une réunion entre le Réseau des Élus en charge des Finances et les services de la DDFIP92, à la rentrée.

Ainsi ce mardi 14 septembre 2021, Monsieur Guillaume MARE, Adjoint au Maire d’Asnières-sur-Seine et Responsable du Réseau Finances 92 a proposé une présentation du référentiel budgétaire et comptable M57, par la Direction Départementale des Finances Publiques des Hauts-de-Seine.

Monsieur Stéphane COCHEPAIN, 1^er Adjoint au Maire de Clichy-la-Garenne recevait les Élus à cette occasion au sein de l’Hôtel de Ville et en visioconférence.

Madame Sophie MANTEL, Directrice du pôle gestion publique de la DDFIP92, a introduit cette réunion et présenté les intervenants.

Madame Christine STUDER, Adjointe à la responsable de la division SPL DDFIP92, a poursuivi en rappelant les notions majeures du référentiel M57, son contexte réglementaire et calendaire.

Madame Nathalie PUZA, Responsable duservice Collectivités et établissements publics locaux, DDFIP 92, a repris sur les innovations budgétaires et comptables de l’application de ce référentiel, l’organisation de la bascule.

A l’issue de cette première présentation, les services de la DDFIP 92 ont rappelé qu’ils restaient à la disposition des communes pour répondre à leurs interrogations.

Monsieur Adrien FLEURENT, chargé de la qualité comptable de la dette et du suivi financier des partenaires, au sein de la Direction des Finances de la ville d’Issy-les-Moulineaux a fait part de l’expérience de la commune, dans le cadre de la mise en application du référentiel M57.

Ces présentations ont été suivies de nombreux et riches échanges permettant à toutes et tous de mieux appréhender l’enjeu de cette application.

Vous trouverez en pièces-jointes, l’ordre du jour, la présentation de la DDFIP92 et les différents liens pour accéder aux outils proposés par le site « Collectivités locales.gouv.fr »

Documents « instruction, maquettes consolidés 2021, tables de transposition… »

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-budgetaire-et-comptable-m57

Vidéo :

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/referentiel-m57-en-images

FAQ :

https://www.collectivites-locales.gouv.fr/finances-locales/le-referentiel-m57-la-foire-aux-questions

Pièces jointes :
Diaporama M57 DDFIP V3.pdf	12349 kB
Liens M57.pdf	80 kB
ODJ réunion M57.pdf	138 kB

La 1^ère réunion du Réseau des Élues / Elus en charge des Finances 92, s’est tenue en visioconférence ce mardi 9 mars 2021.

Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Président de l’AMD 92 et Maire de Courbevoie, a souhaité remercier les Maires-Adjoints et les Conseillers municipaux délégués pour leur participation et leur implication. Il a également adressé ses vifs remerciements à Monsieur Guillaume MARE, Adjoint au Maire d’Asnières-sur-Seine, qui coordonnera ce réseau.

Cette rencontre a permis aux Élues / Elus d’échanger sur leurs missions dans un contexte contraint et complexe. Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine a d’ailleurs informé le réseau qu’elle portait le sujet du remboursement partiel des masques par l’État que certaines communes n’ont pas encore perçu et les conséquences de la crise sanitaire sur le budget des collectivités.

De nombreuses thématiques relatives au budget des communes ont été évoquées et seront examinées lors des prochaines réunions : la péréquation, la certification des comptes des collectivités territoriales, la décentralisation du stationnement…

Vous trouverez en pièce-jointe la synthèse de cette réunion.

Pièces jointes :
Synthèse090321RésFinances92.pdf	244 kB

À l’attention du Réseau Finances 92,

Madame, Monsieur,

Monsieur Guillaume MARE, Adjoint au Maire d’Asnières-sur-Seine et Responsable Réseau Finances 92 vous propose de vous réunir en visioconférence, le mardi 9 mars 2021, de 9h30 à 11h30.

Cette rencontre sera l’occasion d’aborder les sujets qui pourront être examinés durant cette nouvelle mandature.

Ordre du jour :

Discours d’accueil par Monsieur Jacques KOSSOWSKI, Président de l’Association des Maires des Hauts-de-Seine (AMD 92) et Maire de Courbevoie

Intervention de Monsieur Vincent MARCHAND, Directeur général de l’AMD 92

Présentation de l’AMD 92 et de l’organisation des réseaux d’Elus

Intervention de Monsieur Guillaume MARE, Adjoint au Maire d’Asnières-sur-Seine et Responsable du Réseau Finances 92
« Tour de table des élus »
Échanges sur les projets et thématiques 2021 que le Réseau souhaiterait examiner
Conclusion

Afin d’organiser dans les meilleurs dispositions ce rendez-vous, je vous remercie de bien vouloir confirmer votre présence par retour de mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Les modalités de connexion vous seront transmises la veille de la réunion