Finances 92

Une réunion du Réseau Finances s'est déroulée le jeudi 21 novembre 2024, celle-ci était organisée par le nouveau responsable du Réseau, Benoit MAINGUY, Adjoint au Maire de Bois-Colombes en charge des Finances.

La réunion initialement prévue à l’Hôtel de Ville de Bois Colombes – 15 rue Charles Duflos – dans la salle au 4^ème étage a finalement, du fait de la neige, eu lieu en visioconférence. Dans ces conditions très particulières, 12 communes étaient représentées.

Benoit MAINGUY a tenu à remercier tous les participants à la réunion, qui a été riche et intense, dans un contexte rendu chaotique par les conditions atmosphériques..

Un grand merci à nos intervenants, Madame la Sénatrice Christine LAVARDE et Monsieur le Député Philippe JUVIN, qui nous ont éclairés sur les évolutions des débats budgétaires et les impacts attendus pour nos villes.

Parmi les impacts principaux attendus ces prochaines semaines :

Suppression de la rétroactivité du changement de taux FCTVA (16,4% > 14,8%)
Suppression par le Sénat du fonds de précaution dans sa forme actuelle, remplacement par un dispositif au montant global réduit, à destination des Régions et Communes / bloc communal, sans seuil minimal, en proportion des recettes (potentiel financier et revenus par habitant), avec restitution quasi-totale des sommes sous 3 ans
Hausse du CNRACL étalée sur 4 ans au lieu de 3 ans
Application attendue au 1.1.25 de la décision du conseil constitutionnel de non-conformité des règles dérogatoires au droit commun concernant le FPIC

Merci également à Vincent MARCHAND et Licinia CORDEIRO de l’AMD 92 pour l’organisation.

Remerciements particuliers également à Yves REVILLON, Maire de Bois-Colombes,et aux services de la ville, pour leur accueil.

De nouvelles réunions sont plébiscitées, avec un format alterné entre visioconférence et présentiel, à fréquence tous les 2 ou 3 mois.

Ce jeudi 8 septembre 2022, les Élus du Réseau Finances 92 se sont réunis à l’occasion de l’invitation de Monsieur Pierre-Christophe BAGUET, Maire de Boulogne-Billancourt et de Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine.

Monsieur le Maire, Président de l’EPT GPSO et 1^er Vice-Président du Département a évoqué les problématiques actuelles rencontrées par les collectivités locales et celles à venir.

Madame Christine LAVARDE ainsi que le Directeur général adjoint en charge des ressources ont présenté l’important travail mis en place, sur les recettes des activités de la ville de Boulogne-Billancourt, passant par le calcul du coût des activités, la refonte des grilles plus équilibrées et la mise en place de la plateforme de collecte des informations tarifaires.

Cette présentation a donné lieu à de nombreux et riches échanges.

Réunion du Réseau Finances 92

Vendredi 1^er juillet 2022, 12h00 – 14h30

Issy-les-Moulineaux

Monsieur Guillaume MARE, Maire-Adjoint d’Asnières-sur-Seine et Responsable du réseau Finances, a proposé aux Elus, l’organisation d’un déjeuner suivi d’une séance de travail, afin d’échanger sur les sujets d’actualité des finances des collectivités.

Ainsi le vendredi 1^er juillet 2022, cet évènement a permis à une dizaine de Maires-Adjoints et de Conseillers municipaux délégués, de se réunir au sein de la ville d’Issy-les-Moulineaux.

À cette occasion, le Réseau a pu partager sur :

- La réforme des valeurs locatives, sa méthode imposée par l’État et ses effets sur les recettes fiscales directes,

- L’impact de la hausse de 3,5% du point d’indice sur la masse salariale,

- Les nombreuses répercussions de l’inflation sur les divers contrats de prestation, d’énergie… et les conséquences sur les coûts des services…

Une prochaine réunion a déjà été évoquée pour le mois de septembre, au sein de la commune de Boulogne-Billancourt, pour une présentation d’un logiciel de facturation mis en place par la municipalité.

Ce jeudi 16 décembre 2021, Madame Christine LAVARDE, Sénatrice des Hauts-de-Seine a convié les Elus du Réseau Finances 92, au sein du Palais du Luxembourg. À cette occasion, 16 communes étaient représentées. Cette rencontre a permis à toutes et à tous de mieux appréhender les missions de la Chambre Haute.

Madame la Sénatrice a souhaité échanger sur les finances des collectivités territoriales et sur l’actualité les concernant directement : le remboursement des frais engagés par les communes, pour les centres de vaccination municipaux, la répartition du produit des amendes de la police relatives à la circulation routière, la loi des finances 2022.

Les Elus présents et Madame Christine LAVARDE ont souligné la nécessité de renforcer le lien « communes – Sénat » pour de défendre les intérêts des collectivités.

Cette demi-journée s’est clôturée par une visite du Sénat.